Outil orwellien ou coup d’épée dans l’eau : quelle approche pour les applications de traçage de contacts ?

Soumis le 21/07/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... voir plus bas) de s’affranchir des exigences du HIPAA quand il met en place une application de contact tracing. ... au-delà du cadre juridique, permet également une plus grande confiance de ses utilisateurs en ce qui concerne le ... à de nombreux faux-positifs (ceci n’étant pas d’une grande conséquence si les capacités de tests sont ...

Jurisprudence Mangold, Acte II : l’arrêt Kücükdeveci (CJUE, 19 janvier 2010, C-555/07), par Mariam Mainguy

Soumis le 26/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... peuvent constituer des discriminations s’inscrit en grande partie dans le cadre de la stratégie européenne pour ... juridiques nationaux, ce qui n’est pas du goût d’une grande partie de la doctrine allemande. En revanche, ...
Mot-clés: Allemagne / âge

Etat d'urgence, état d'exception et lutte contre le terrorisme au Royaume-Uni

Soumis le 17/01/2017 par Vincent Tessier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... au Président de la République. Le « Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord » est en effet connu ... La lutte contre le terrorisme n’est pas nouvelle en Grande-Bretagne. Au cours de la seconde moitié du XX e ...

Le concept américain de l'objection, et les raisons de son inexistence en droit français - par Arnaud Thomas

... ce que le jury peut entendre. Nées de la common law, une grande partie de ces règles d’exclusions sont ... est capable de rendre une décision en toute objectivité quand bien même il aurait eut connaissance d’éléments de ...

A propos de « The principle of fair and expeditious trial » in Cassese Antonio, "International Criminal Law" par Camille Billet

Soumis le 23/04/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... dans un système qui laissera aux Etats Parties une grande partie du travail. Le non respect du principe de ... le travail des cours et tribunaux internationaux repose en grande partie sur la coopération des Etats Parties pour les ... Kambanda, Serushago et Ruggiu). Toutefois, dans la grande majorité des cas, les accusés ont préféré ...

La nature dans le cinéma de Terrence Malick

... sa bande-son de telle sorte qu'elle est composée en grande partie de bruits de nature, nous immergeant en elle. ... d'où venons nous et quels sont les liens qui nous unis ? Quand The Tree of Life met particulièrement en perspective ...

Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne

Soumis le 19/09/2022 par Giacinta Mandelli dans MBDE / Numérique
... dans la législation italienne, qui découle en grande partie des règles européennes, en faisant une ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ...
Mot-clés:

Zoé [ et maintenant les vivants]

... à lui. L’histoire d’une vie qui bascule un vendredi quand il apprend que sa mère est morte. Cette pièce est sur ...
Mot-clés:

SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION

... hollywoodiens et ne bénéficie pas d’une aussi grande promotion. Pourtant, Sibel fait partie de ces films ...

La Peacock Society renoue avec son public

Soumis le 04/10/2021 par Mathis Leroux dans MCEI / Festivals
... et plus généralement mis au chômage technique une grande partie de la culture. Il était donc nécessaire de ...