Le Petit Prince expliqué aux adultes
... les aventures que nous avons vécues enfants, se sont rassemblés en cette petite figure, ce petit prince qui ... un coucher de soleil. Chez lui, les couchers de soleil sont beaucoup plus fréquents que sur Terre. Et on apprend ... un vrai lien avec autrui. La façon dont les planètes sont dessinées insiste sur la solitude des personnages : la ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
A propos des problèmes de droit international liés à l'octroi de la nationalité russe à des ressortissants géorgiens, par Marc Atger
Soumis le 12/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Les conditions d'acquisition de la nationalité russe sont déterminées à l'échelle du droit national russe. ... p. 20). Or, a priori, seules les relations interétatiques sont pertinentes en droit international. C'est pour cette ... à chaque Etat de déterminer par sa législation quels sont ses nationaux ». L'article 2 de cette même convention ...
Décision de la Cour fédérale du travail allemande du 22 septembre 2016 (2 AZR 276/16) relative au licenciement collectif et au devoir d’information préalable par l’employeur des instances représentatives du personnel dans l'entreprise
... qui en découlent affectent le marché du travail et sont souvent une source de précarité pour l’emploi ; pour ... « collectif » dès lors qu’au moins deux salariés sont concernés. 2. L’existence d’un motif économique. ... Les instances auprès desquelles les licenciements sont notifiés n’ont cependant pas le même rôle. En ...Fin de vie : encore une décision de la Cour européenne des droits de l’Homme - CEDH, 27 juin 2017, Charles Gard et a. c. Royaume-Uni
... en autorisant l’arrêt des soins quand ceux-ci ne sont qu’un maintien artificiel de la vie et constituent une ... n’apparaissent dans les médias. En arrière-plan, ce sont souvent des drames familiaux, des accidentés de la vie, ... cadre des soins palliatifs. Les évolutions à l’œuvre sont telles qu’elles permettent désormais un « maintien ...Commentaire dans une perspective de droit comparé de l'arrêt Re Spectrum Ltd (Royaume-Uni) par Clara Pirez
... les créances de la société débitrice. Les créances sont des biens incorporels. Ceci est confirmé par ... d’une société dont les sommes perçues à cet égard sont placées sur un compte spécial, comme c’est le cas en ... et les créances nanties. Si les créances nanties sont futures, elles doivent être individualisées ou au ...A propos de la Réserve des Etats-Unis à l'Article 6 §5 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques par Cécile Bertaux
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de la pratique des réserves? Les Etats-Unis et la France sont tous deux des Etats monistes, mais en pratique, ... que ces réserves aux dispositions sur la peine capitale sont les plus extensives jamais faites à un traité sur les ... américaine prévoit que les traités dont les Etats-Unis sont partie sont la «Loi suprême du Pays» et sont ...
A propos de « The principle of fair and expeditious trial » in Cassese Antonio, "International Criminal Law" par Camille Billet
... du droit. Les cas exceptionnels autorisant le huis clos sont plus strictement encadrés par le Statut de Rome (CPI) ... le Rwanda (TPIR). Il nous permet ainsi de savoir quels sont les aspects du droit à un procès équitable, inscrits ... Quels aspects de ce droit ont fait leurs preuves, quels sont ceux qui ont éventuellement pu être améliorés dans ...La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio
... moyens de communication. Parallèlement, les échanges se sont dématérialisés et se font toujours plus par écrans ... la vitesse et donc le nombre des échanges et transactions sont augmentés et facilités. Cela nécessite par ailleurs ... d’information. Les titres I et II du projet américain sont l’objet d’une reprise fidèle de la législation ... Mot-clés: confidentialité des données personnelles
Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE
... technique des actes temporaires de reproduction, qui sont transitoires ou accessoires et constituent une partie ... consent, might be necessary to keep free riding on content financed by online newspapers from so impairing the ... appelle les darknets (The Darknet and the Future of Content Distribution, 2002): VPN, cryptographie, ... Mot-clés: