Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre
... tant qu’étudiante en histoire de l’art. J’écumais les musées parisiens d’Est en Ouest, assistant ... moindre exposition, parfois sans même me demander si le sujet m’intéressait vraiment. C’est là que j’ai ... de vie est contenue dans cette phrase tirée de son journal : « Je sais que je ne vivrai pas très ... Mot-clés: art / artiste / peinture / art moderne / artiste femme / Allemagne / belle époque / hommage / Portrait
La délégation partage d’autorité parentale pour le beau-parent en droit français et le « kleines Sorgerecht » en droit allemand – comparaison et perspectives de droit international privé.
... comporte un élément d’extranéité. En effet, les différents textes internationaux concernant ... de la famille, l'élément charnel, biologique a perdu de son importance au profit de l'élément psychologique, ... une certaine forme d’autorité parentale. Mais sur ce sujet, les instruments de droit international applicables ...A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... unanimement condamnée dans le droit des pays du monde, les régimes juridiques et les définitions diffèrent. ... 8 février 2012. Il s’agit de la troisième à ce sujet dans le cadre de cette législature. Elle vise à ... Kommentar – Abgeordnetenbestechung § 108e StGB, juin 2006. - B. MADEVILLE, La fable des ... Mot-clés:
ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco
... effet, ce sont ces mêmes traditions qui nous ont transmis les conditions d’ouverture de l’action à savoir un ... qu’il existe une cause (causa) ou une justification à son enrichissement. Celle-ci existe dès que ... 2007, p.464 3 TPICE de 16 de noviembre de 2006, Masdar, T- 333/03 4 H. Coing, “Derecho privado ...Conflit de lois et contrat de distribution : le juge français contredit par le Règlement « Rome I », le juge allemand conforté, par Romuald Di Noto
Soumis le 26/05/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... à ces divergences de jurisprudence en disposant, dans son article 4.1 f), qu’à défaut de choix de loi, « le ... lequel le distributeur a sa résidence habituelle » . Les contradictions absolues entre le droit national et le ... du distributeur(COM(2005), 650 final (JOUE 22.3.2006 C 70/6), exposé des motifs, présentation de ...
Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)
... Panthéon en 1791, avant d’être totalement achevé. Les révolutionnaires décidaient alors d’investir ... Statistiquement, le déséquilibre est immense entre les hommes les femmes, mais la tendance des dernières ... Président, elle transcrit de toute façon la couleur de son quinquennat, comme le déclare Fabrice d’Almeida : " ...La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien
... le ciel nocturne avec des lumières artificielles. Le sujet de la pollution lumineuse continue d’être inconnu de ... négatifs dont par exemple l’impossibilité de voir les étoiles et les corps célestes, une diminution de la ... sont réglementées. En fait, l’arrêté liste dans son champs d’application sept catégories d’éclairage ...Commentaire de l'arrêt novateur Spiller c/ Joseph [2010] UKSC 53 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet
... de commentaire juste (fair comment), l'un des domaines les plus complexes du droit anglais de la diffamation. ... défendeur doit prouver que 1) le commentaire touche à un sujet d'intérêt général, 2) qu'il se fonde sur des faits ... voie de presse", Séminaire carrières judiciaires, année 2006-2007, à télécharger sur : ...L’articulation entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionalité : l’apport de l’arrêt Melki et Abdeli (CJUE, 22 juin 2010, C-188/10), par Laura Pivette
Soumis le 01/07/2013 par Laura Pivette dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... « renationalisation de certains contentieux » (selon les propos tenus, dans son discours du 1 er mars 2010, par le Président de la ... relève du monopole de la Cour de Justice ? Depuis 2006, le Conseil constitutionnel contrôle la correcte ...