Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... de sa mue Japon, 2029 Dans un monde futuriste régi par la technologie, le web est devenu un univers parallèle ... aux cerveaux humains, Kusanagi est en proie à des doutes sur sa nature et transforme petit à petit sa vision de ce ... En réalité, Ghost in the Shell voit sa naissance sur le papier en 1989 entre les mains du mangaka Masamune ... Mot-clés: Ghost in a shell
Portrait d'un film épatant
... mon coup de coeur de la rentrée du cinéma ! Retour sur une oeuvre épatante, portée par Adèle Haenel, Noémie Merlant et Luàna Bajrami. Mise ... personnes issues de milieux très différents. Le zoom sur la condition d’une jeune femme artiste au XVIIIème ...Commentaire de l’article 2 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au MAE par Anne-Lise DELORON
... sécurité et de justice », une ambition se concrétisant par des actions communes dans le domaine de la coopération ... mutuelle des décisions. C’est pourquoi s’arrêter sur la manière dont les Etats membres ont pu transposer la ... double incrimination n’est pas figée et l’article 2§3 prévoit que le Conseil peut sous certaines conditions ... Mot-clés: MAE / Décision-Cadre
Adieu à la confidentialité de la procédure arbitrale ?, par Lorene Delsaut
Philippe Guez Ce billet porte sur la décision de la Cour suprême de Suède du 27.10.2000, ... 2005 Lachmann. "Handbuch für die Schiedsgerichtspraxis.3 2.Auflage. Verlag Dr Otto Schmitt Köln Lionnet, "Handbuch ... l’affaire Bulbank, note sous Cour Suprême de Suède 27 octobre 2000. 2001. n° 4 p 821 s E. Loquin. " Les ...UNFAIR CONTRACT TERMS ACT 1977 - Par Anne-Laure Khun
... l’application des Exemption Clauses est contrôlée par la Common Law et surtout par l’Unfair Contract Terms ... importantes. Cependant en 1993 une directive européenne sur les clauses abusives dans les contrats de consommateurs a ... peuvent être regardées comme abusives » (L 132-1 al 3), mais aucunes n’ont pas d’effet obligatoire, elles ...Le cas du Diéthylstilbestrol (DES) et la responsabilité des produits défectueux en France et aux Etats Unis. Une évolution inverse entre les deux pays quant à la charge de la preuve ?, par Margaux Nollet
... Guez Commentaire de l’arrêt rendu le 20 mars 1980 par la Cour Suprême de Californie: Sindell v Abbot ... p751, p 773; voir aussi :Washburn Law Journal, printemps 2006, The law of public nuisance: maintaining rational ... dans chaque pays ? Il s’agit de se pencher sur la spécificité du cas du distiblène par rapport à la ...LA CESSION FORCEE - LOI MACRON Du nouvel article 631-19-2 de la loi n° 2015-990
... preuve de l’influence du Chapitre 11 du droit américain sur le droit français. Le droit des actionnaires a-t-il ... employer directement ou indirectement 150 salariés[3], mais la cession forcée ou la dilution doivent, quelle ... (JCP), éd. E (Entreprise et Affaires), n°40, 1er octobre 2015, p. ? Marie-Hélène Monsèrié Bon, Lettre ... Mot-clés: éviction associés / procédures collectives / loi Macron / Chapter 11 / droit français / droit américain / Droit allemand
L’obligation de non-concurrence de l’associé : étude comparative du § 112 Handelsgesetzbuch (HGB) et de la jurisprudence française
... L’obligation de non-concurrence des salariés, prévue par le code du travail et qui ne sera pas traitée ici, ainsi ... Si en droit français, la doctrine a longtemps débattu sur la validité de ce principe (Cass. com. 6 mai 1991, n° ... ; Cass. com. 26 novembre 1996, n° 94-15403 ; Cass. com. 3 décembre 2002, n°99-21758 ; Cass. com 15 novembre 2011, ... Mot-clés: obligation de non-concurrence / associé / Droit allemand / droit des sociétés / § 112 HGB / devoir de loyauté
A propos de l’immunité de juridiction des Etats en droit social: analyse comparée des tribunaux américains et français, par Celine Tran
Soumis le 15/04/2011 par Celine Tran dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Cases and Commentaries , 4 ème ed., p. 346, WEST, 1997). Par conséquent, ce sujet est particulièrement pertinent ... de juridiction des Etats étrangers , Recueil Dalloz 2006 p. 606). L’immunité de juridiction étant au ... Ainsi, le raisonnement de la Cour doit se poursuivre sur le terrain de la nature des activités exercées par ...