Le PRINCIPE de la LIBERTÉ RELIGIEUSE en ITALIE
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... de la France hors Union Européenne. (Source : http://www.diplomatie.gouv.fr ) Si en terme d’échanges ...Clémentine de Brosses : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis (statut de banque centrale) : The Federal Reserve Act (1913)
... la Banque centrale Européenne, très controversé. http://www.federalreserve.gov/generalinfo/fract/ Régulation ...Clémentine de Brosses : Autorité de régulation financière aux Etats-Unis : à propos du réglement général de la Security and Exchange Commission (SEC) - Rules of Practice of the Securities and Exchange Commission (à jour Mars 2006)
... en complément du Securities Exchange Act de 1934. http://www.sec.gov/about/rulesofpractice.shtml Régulation bancaire ...Clémentine de Brosses : Autorité de régulation financière aux Etats-Unis - création de la Security and Exchange Commission en 1934 : The Securities and Exchange Act, 1934
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Clémentine de Brosses : Régulation bancaire et financière aux Etats-Unis et dans le monde - répression du blanchiment des capitaux : Financial Anti-Terrorism Act, 2001
... de blanchiment d’argent au niveau international. http://www.cbo.gov/showdoc.cfm?index=3142&sequence=0 Régulation ... Mot-clés: transparence / Terrorisme / Régulation institutionnelle / financement / extraterritorialité / blanchiment d’argent
Clara Pirez : Régulation des établissements bancaires et des services bancaires dans l'Union Européenne et au Royaume-Uni : Capital Requirements Regulations 2006
... en droit français. Lien vers la source : http://www.opsi.gov.uk/si/si2006/20063221.htm Régulation bancaire ...Clara Pirez : Régulation des établissements financiers au Royaume-Uni (faillite) : Companies Act 1985 Part VII
... point de vue comparé. Lien vers la source : http://www.uk-companies-act-1985.co.uk/s-37 Régulation bancaire et ... Mot-clés: sûretés / Régulation institutionnelle / marchés financiers / liquidation judiciaire / insolvabilité / Companies Act