Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... et d’éléments architecturaux religieux. Une première analyse stylistique des décors végétaux, de la façon de ... de s’achever laisse place à une longue période d’analyse et d’étude du mobilier, des vestiges organiques, ... archéologique, il doit donc subir un traitement d’analyse particulier. Ce n'est pas la première fois que les ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Le mécanisme d’évaluation environnementale au cas par cas. Comparaison entre le Chili et la France - Clara Tulasne
... pourraient être apportées par l’éclairage du droit comparé. Ainsi, en France, une procédure comparable ... 23 septembre 2010). Celle-ci est censée ne créer aucun droit, ni pour le porteur de projet ni à l’égard des ... en ligne sur ce sujet organisée par la faculté de Droit de la Universidad de Chile le 2 octobre 2020. Elle ...L'Afghanistan, terre multiculturelle
... verrons ces spécificités formelles signifiantes par l’analyse de trois contextes géographiques significatifs et de ... de crainte pour tous ceux qui passent en dessous [bras droit]) et la mudra varacania (geste du don/le fait de ...La législation américaine anti-discrimination dans le domaine de l’emploi
... puisse se poursuivre, la cour doit procéder à une analyse avant de décider de certifier ou non l’action ... nombre de plaignants et l’existence d’un problème (de droit ou de fait) commun aux plaignants. En 2011, dans ... Mot-clés: emploi / EEOC / Discrimination / Discrimination à l'embauche / travail / harcèlement / lutte contre le racisme / Etats-Unis / class action
Le ‘Domestic Violence Survivor’s Act’ : une légitime défense pour les survivantes de violences domestiques qui deviennent auteures d’un crime ? – The people v. Addimando (14 Juillet 2021 ), Cour Suprême de New-York Section d’appel, Second dep. judiciaire
... en replaçant le DVSJA comme une réelle avancée pour le droit des femmes. Il s’agira ici, non pas de faire une ... la méthodologie, l’approche, l’application et l’analyse de ces trois facteurs par le tribunal du comté. » ... par la méthode téléologique. Les États-Unis, pays de droit jurisprudentiel, ont fréquemment recours à cette ... Mot-clés: violences domestiques / violences sexistes / homicide / légitime défense / droits des femmes / Droits de l'homme / Discrimination
Le contrôle interne par les conseils d'administration et de surveillance au sein d’une société anonyme: comparaison franco-allemande
... ce dernier étant réservé aux collectivités de droit public. Dans quelle ... conditions d’émission d’actions et d´exclusion du droit de souscription. En outre il peut proposer un catalogue ... Cours magistral : - Pr. Philippe Dubois, « Droit des sociétés », Cours magistral Paris X Nanterre La ... Mot-clés:
La fin des discriminations positives dans l’Etat du Michigan ? Commentaire de l’arrêt Schuette v. Coalition to Defend Affirmative Action rendu par la Cour Suprême des Etats-Unis le 22 avril 2014
... Cour utilise ici le concept de liberté individuelle et le droit de débattre pour justifier le maintien de ... et masculins : « la qualité de citoyen ouvre le droit de vote et l'éligibilité dans des conditions ... doit être considérée comme étant compatible avec le droit communautaire lorsqu'elle n'accorde pas de manière ...La lutte contre la discrimination dans la ville de New York et en France, le cas de la discrimination capillaire
... en cas de discrimination auprès de la NYCCHR et en droit français Dans la ville de New York, une personne ... la NYCCHR le 19 février 2019 ont pour but de protéger le droit de maintenir des "cheveux naturels" pour les personnes ... Mot-clés: Discrimination / cheveux / New York / France / human rights / américain / travail / emploi