Le brutalisme, une froide humanité
... que le mouvement prend de l’ampleur, après qu’un groupe d’architectes britanniques voit cette ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique
... nous tend la main, nous tire à elle et nous porte. Un groupe d’hommes et de femmes cherchent à sortir de ce bois ...Femmes sans papiers victimes de violences conjugales : rompre l'omerta par le droit de séjour
... Alors, comment expliquer la vulnérabilité de ce groupe de femmes ? La réponse semble se trouver dans la ... Mot-clés:
Le principe de non-refoulement en droit de l’UE : analyse des conclusions de l’avocat général dans l’affaire C-391/16 concernant la validité de la directive 2011/95/UE à la lumière de la jurisprudence de la CourEDH
... de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques [2]. Ce principe, ... Mot-clés: Affaire C-391/16 / CEDH / CJUE / Directive 2011/95/UE / HCR / Principe de non refoulement / réfugiés / Torture et mauvais traitements / Sécurité du pays.
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... courageuse qui élève seule ses cinq enfants, avec ce groupe d’amis parisiens venu du 6eme arrondissement ou ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
La question de la Gestation pour autrui en Russie : les difficultés juridiques face à l’intérêt supérieur de l’enfant
... en fonction de leur position sur la question. Un premier groupe de pays prohibe entièrement la GPA sous toutes ses ...ALLEMAGNE - Accord entre la France et l’Allemagne instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts, par Amany CHAMIEH
... de divorce [1] . C’est la raison pour laquelle un groupe d’Etats membres de l’Union européenne a décidé ... Mot-clés:
Les juges français et allemand s'accordent sur la non-violation du droit d'auteur par Google Images - approche comparée de BGH, 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 08/06/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... Google qui est ici défendeur à l'action fait partie du groupe Google qui représente à lui seul en France et en ...
Mot-clés: UrhG / Thumbnails / référencement / public / Propriété intellectuelle / OMPI / internet / images / Google / droit d'auteur / DADVSI / Contrefaçon / BGH
La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ait eu à relever. D’après le quatrième rapport du Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du ...
Mot-clés:
A propos d'une décision du board of immigration américain accordant l'asile à une femme menacée d'excision, par Jérôme Marty
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des termes « persécution », « appartenance à un groupe social » et « en raison de » dans le Refugee Act ...