DROIT ALLEMAND - Sources sélectionnées par Mathieu BIANQUIS

Soumis le 17/01/2007 par addm1n dans MBDE / Fiscalité et environnement
... du Ministère des finances de la Fédération de Russie DISPOSITIONS, PRELEVEMENTS FISCAUX, INDEMNISATION, ... liés à la pollution de l’environnement en Russie, facilitant ainsi une éventuelle future comparaison ... « KODEKS », Auteur : Parlement de la Fédération de Russie PRELEVEMENT NON FISCAL, POLLUTION, ENVIRONNEMENT La ...
Mot-clés:

Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?

... de deux tableaux, il met en scène les rituels de la Russie païenne à travers le sacrifice d’une jeune fille ...

Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.

Soumis le 08/12/2020 par Lea Visinet dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... Années folles. Née en Pologne en 1898, elle a grandi en Russie dans un milieu aisé et cosmopolite. Elle étudie la ...

Mise en perspective de la loi énergie-climat au regard du droit italien

Soumis le 27/07/2020 par Gianluca Gennai dans MBDE / Environnement
... vigueur seulement en 2005, grâce à la ratification de la Russie. Dans les années qui suivent d'autres Conférences ...

A propos de l'affaire Karman c. Russie ( Cour européenne des droits de l'homme, 14 décembre 2006), par Loïc Rochas

... ou européen MBDE A propos de l'affaire Karman c. Russie ( Cour européenne des droits de l'homme, 14 décembre ...
Mot-clés: Russie / Droits de l homme / CEDH

A propos d'une étude sur les investissements directs américains à l'étranger par Johanna Monthé

... C’est pourtant dans les pays tels que la Chine ou la Russie que l’on note l’augmentation la plus marquante de ...

A propos de l'article 32§3 de la Loir Fondamental allemande, par Johann Berman

... Ainsi une comparaison avec d’autres Fédérations (USA, Russie, Suisse…) est susceptible d’être intéressante en ...

L'arrêt "Atala" de la Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme: condamnation de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et influence de la jurisprudence européenne

... En effet, dans un arrêt « Konstantin Markin contre Russie » du 22 mars 2012 [7] , la Cour européenne ... ]}   CEDH, « Konstantin Markin contre Russie », 22 mars 2012, Req n°30078/6 ... Montevideo, Uruguay [7] CEDH, « Konstantin Markin contre Russie », 22 mars 2012, Req n°30078/6 ...

Premier recours en manquement introduit par le Comité des Ministres devant la CEDH le 5 décembre 2017 contre l’Azerbaïdjan suite à l’inexécution de l’arrêt de la CEDH Mammadov: une arme efficace ? Comparaison avec le recours en manquement devant la CJUE

Soumis le 17/05/2018 par Justine Louis dans MBDE / Contentieux international public
... russe: Loi fédérale n ° 7-KFZ de la Fédération de Russie (CDL-REF(2016)006) portant modification de la loi ... 1994 sur la Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie (CDL-REF(2016)007), entrée en vigueur le 15 décembre ... [27] Loi fédérale n ° 7-KFZ de la Fédération de Russie (CDL-REF(2016)006) portant modification de la loi ...