L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... projets. La réalisation du dessin animé reste sommaire, elle utilise des silhouettes en papier pour l'animation. Mais ... fut la première concernée : Walthéry raconte « quand elle a découvert cette description de la femme, son épouse ... Une exposition à ne pas rater alors schtroumphez-vous, elle se termine le 28 octobre !   Pour plus de ...

LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE

Soumis le 02/02/2023 par Juliette Bedel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... plus vaste de la vision de la société, et de ce qu'elle ne connaît pas, sur ce qui lui est étrange. Ici le ... travaillant notre curiosité et notre tolérance. Elle est ouverte au tout public, et gratuite ! PS : Si vous ...

Le nEHS, le marché national d’échange d’émission carbone allemand

Soumis le 27/07/2020 par Paul Seseke dans MBDE / Environnement
... un nombre de certificats - droits d’émission - qu’elle peuvent échanger en fonction de leurs besoins. À la ... ni un impôt conforme à la constitution, alors elle peut toujours être considérée comme un prélèvement ...

Deux applications nationales de la jurisprudence Eco Swiss : divergences sur l'étendue du contrôle des sentences arbitrales, par Guillaume Fabre

Soumis le 02/07/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... des contrats à l'article 81 CE, contrariété qui selon elle « crevait les yeux » en raison de l'existence d'une ... effective et concrète ». La Cour, rappelant qu’elle était saisie d’une seule demande en annulation, a ... Raad est que le juge doit annuler une sentence lorsqu’elle est effectivement contraire à l’article 81 CE. Cela ...

La Décision Cadre relative au Mandat d’arrêt européen et sa transposition dans l’Ordre Interne espagnol. Aperçu de la loi espagnole 3/2003 du 14 mars. Par BRUXELLE Terematai

Soumis le 02/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... loi 3/2003. La loi 3/2003 dans son préambule dispose qu’elle a pour objectif « de remplir les obligations ... des droits de l’Homme. La loi espagnole quant à elle présente une lacune à ce sujet, pour des raisons politiques, étant donné qu’elle ne prévoit rien au sujet de garanties pour les ...

La pratique juridique des avocats face aux sanctions en France et en Russie

Soumis le 26/03/2025 par Minnael Zorin dans MBDE / Vie économique
... s’applique sur tout le territoire de l’UE (17). Elle concerne également toute personne, à l’intérieur ou ... pour la mise en place de mesures économiques spéciales. Elle prévoit des restrictions telles que le gel des fonds ... ou des opérations avec des entités étrangères. Elle est alors surveillée par les organes exécutifs ...

Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER

Soumis le 03/01/2022 par Sarah Grosso dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... et promeut les artistes professionnels et émergents. Elle valorise des artistes locaux et s'inscrit dans des ... debout, il propose 800 places. Quant à la grande salle, elle accueille 800 personnes assises, et 2000 personnes ...

A propos de l’encadrement juridique des cookies et des autres formes de tracking sur internet en droit anglais et en droit français , par Chloe deydier

... consentement par les applications de téléphones mobiles. Elle a mené à bien une expérimentation au cours de ... souhaite partager avec l’application téléchargée. Elle explique ainsi qu’ "il faudrait vraiment pouvoir ... une application n'a pas vraiment le choix, soit elle donne son plein consentement, soit elle ne choisit pas ...
Mot-clés: Vie privée / trekking / Cookies

Commentaire du jugement du tribunal fédéral du travail allemand du 5 mars 2013 , posant la validité des limites d’âges dans les accords d’entreprise - Victoria Roux

Soumis le 04/11/2014 par Victoria Roux dans MBDE / Droit du travail
... également servir les intérêts du salarié, en ce qu’elle retient son employeur de prononcer un licenciement en ... à une limite d’âge générale, normale de 67 ans (elle était avant 2012 de 65 ans) à travers le § 35 S. 2 ...
Mot-clés:

Le droit au libre exercice de sa religion aux Etats-Unis à travers le Religious Freedom Restoration Act de 1993 (RFRA)

... qu’il ne suffit pas d’invoquer une croyance pour qu’elle bénéficie automatiquement de la protection de ... prise par la Cour Suprême dans l’arrêt Smith . Elle avait pour objet de rétablir le «  compelling ... de ses précédents ne s’est pas fait attendre puisqu’elle a jugé dans l’arrêt City of Boerne v. Flores [19] du ...