Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... du temps. Pour ne rien louper : http://lesgrandsvoisins.org/agenda/ et http://lesgrandsvoisins.org/2018/09/24/au-programme-octobre-2018/ Un avenir qui ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
La prise en considération de la situation grecque en matière d’asile par le juge constitutionnel allemand : vers une véritable collaboration européenne entre les autorités étatiques en charge de l’immigration ? par Stéphane ENAULT
Soumis le 30/04/2011 par Stephane Enault dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... statt Griechenland – im Asylverfahren », http://www.rechtslupe.de/verwaltungsrecht/ ... • « Dublin II », par w2eu.info, http://www.w2eu.info/dublin2.fr.html • Rapports droit interne et ...
Mot-clés: immigration / Europe
Les clauses générales de dérogation dans la protection régionale des droits de l’Homme par Emilie GUILLEMINAULT
... P. TAVERNIER, Bruylant, 2002 Jurisprudence: Européenne: www.echr.coe.int - CEDH, 18 janvier 1978, Irlande c/ ... 6 octobre 1987, OC-9/87, Série A n°9 Africaine: www.achpr.org - Commission ADHL, communication 74/92, CNDHL c/ Tchad, ... Mot-clés: Droits intangibles / Droits de lhomme / Droit régional / Dérogation / CADHP ; CESDH / CADH
Commentaire du §626 BGB relatif au licenciement sans préavis pour motif grave
... Arbeitsrecht , 9. Auflage, 2009. Sites internet: - www.courdecassation.fr - www.bundesarbeitsgericht.de - www.juris.de Droit du travail MBDE Commentaire du §626 ...L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... des droits d’auteur . (En ligne). Adresse URL : http://www.scam.fr/Dossiers/fiches/Duree.pdf 3. Droit Americain ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité
A propos de l'affaire Medellin v. Dretke (Cour Suprême des Etats-Unis 2005), par Maroussia Cuny
Soumis le 20/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... http://untreaty.un.org/cod/avl/pdf/ha/vccr/vccr_f.pdf ...
L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca
... Cyril Wolmark, Hypercours, 10 e édition, Dalloz. www.conseil-constitutionnel.fr Soc. 2 fevr.2005, ... de Marco Marazza, professore ordinario di Teramo Jobs Act www.altalex.com www.istat.it [1] “Considérant toutefois, que, si ... Mot-clés: licenciement / Jobs Act
« Le droit au respect de la dignité humaine ne saurait être subordonné à des considérations de politique migratoire » : arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 18 Juillet 2012
... Plein droit 1/2010 (n°84), p. I-III. disponible sur : www.cairn.info/revue-plein-droit-2010-1-page-I.htm . ...La notion de contrat en droit comparé franco - britannique
... 223 [7] Rapport de M. Boval Conseiller rapporteur http://www.courdecassation.fr/article12272.html [8] [ 1947 ] KB ... comparative law, Clarendon Press (1998) Sites internet www.courdecassation.fr Cour de cassation française www.legifrance.gouv.fr Service public de l'accès au droit ...ITALIE - Mesures techniques de protection et consoles de jeu vidéo : l’opposition du droit des auteurs et des ayants droits aux droits des utilisateurs et des consommateurs, par Pauline RAYMOND.
Soumis le 13/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... www.droit-ntic.com . Actualité des jeux vidéo en europe: Me Micole Bondois et Raphael Rault www.legifrance.fr . code de propriété intellectuelle version consolidée au 1 avril 2011 www.Feral-avocats.com . le jeu vidéo en quête d'un statut ...
Mot-clés: œuvre multimédia / VirginMedia / Sony Computer / Nintendo / modchips / Microsoft / mesures techniques de protection / Legge diritto autore 1941 / jurisprudence / interopérabilité / Hadopi 2 / Hadopi / Droit d’auteur / droit de la concurrence / DRM / Divineo Davdsi 2006/961 / directive 21/2009CE / Decreto legislativo 68/2003 / contournement / consoles de jeu / Apple / abus de position dominante / Jeu vidéo