"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
... à la sensibilité artistique. Mais tout bascule le jour où Anka, sa voisine, est retrouvée morte… Alors que ... d’impression liés à la nature et à la mise en page très particulière de l’ouvrage, puis à un problème ... 34,90 € chez votre libraire ! Comptes rendus de lecture MCEI "Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre ...L’ouverture d’un troisième sexe en Allemagne, un rendez-vous manqué ?
... Instance de Tours constate dans sa décision du 20 août 2015 que la non-reconnaissance d’un troisième sexe ... à la vie privée du requérant conformément à l’art. 8 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme. Cette ... - TGI de Tours, 2ème chambre civile, jugement , 20.8.2015: disponible à l’adresse suivante : ...Le nEHS, le marché national d’échange d’émission carbone allemand
... international par la directive 2008/101/CE ( JOUE L. 8/3). Les secteurs des autres modes de transport et le ... censé prendre le relai pour la période 2013-2020. En 2015, l’Accord de Paris vient fixer de nouveaux objectifs. ... tentatives d’introduction de taxe carbone, en 2000 et 2010, ont été censurées par le Conseil constitutionnel ...L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.
... L. 561-2-2 du code monétaire et financier. Sont à ce jour applicables les dispositions issues de ... ème directive européenne « anti-blanchiment » 2 de 2015 : l’obligation, pour les sociétés et entités ... elles sont simplement sujettes à une autre loi fédérale 8 . Ce traitement particulier des sociétés cotées ...L’influence de l’article 11 de la directive 2012/29/UE sur le classement sans suite en matière pénale dans les droits des Etats membres : analyse comparative des droits français et italien
... sont considérés présents, la poursuite est automatique[8]. Comme on va le voir, ce principe implique un degré ... information, si elle la demande ». En France, une loi de 2015 d’adaptation à la directive[25] a ajouté au code de ... ajouté au code de procédure pénale par un décret de 2015[30], qui a transposé la directive. L’article 90 bis ...L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI
... en ligne . Disponible sur < http://www.supcourt.ru/print_page.php?id=4798 > (consulté le 17.01.08). Cour ... , 08.07.99, dans Zakonodatel'stvo i èkonomika N 7, 1999. 8 pages. ŽITKOVA A.O, 4aâ chast' Grazdanskovo kodeksa ...Vers une efficacité renforcée des décisions de retour d’enfants victimes d’un enlèvement international, par Audrey Broche
Soumis le 27/05/2015 par Audrey Broche dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Poitier le 16 avril 2009 puis par la Cour de cassation le 8 juillet 2010. Le père ne s’exécuta pas. Les autorités ... de visite d’un père envers son fils (CEDH, 15 janvier 2015, n°62198/11, Kuppinger c/ Allemagne). Les amendes sont ...
Les marques olfactives et la suppression de l’exigence de représentation graphique, vers un rapprochement des droits américain et européen?
Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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ITALIE- Contrefaçon et réseau numérique : La mise en jeu de la responsabilité des fournisseurs d’accès et des hébergeurs. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... décision du Tribunal de Rome (n°81287/09 du14 avril 2010) invite à revenir sur les systèmes italiens, français ... l’information, s’il se conforme aux règles de mise à jour de l’information et s’il n’entrave pas ... l’entreprise Free, qui propose la création d’une « page perso » en plus de son activité de FAI), c’est donc ...
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