Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau ... et s’enfoncent avec le reste de cette tête inerte dans l’obscurité. Ses yeux ouverts laissent ... calme et méandre, comme de l’encre qui s’écoule dans de l’eau. Cette couleur agressive pour l’œil et la ... Mot-clés:
L'employment at-will aux Etats-Unis: un concept amené à disparaître ?
... de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années et il convient de s’interroger sur ce qui les a motivées et sur ce que ce terme ... droit du travail anglo-saxon qui trouverait son origine dans le traité publié en 1877 par Horace Wood ...Terrorisme : la nécessité d’une définition universellement acceptée
Soumis le 30/11/2011 par Margot Zapata dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... un texte législatif définissant sans ambigüité les comportements érigés en infractions et les sanctions ... des instruments de lutte contre le terrorisme ? C'est dans une loi martiale concernant la région du Bengale de ... que l'on trouve pour la première fois le mot terrorisme dans un texte juridique."Une attaque terroriste contre un ...
La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
Emilie Gras D’arrêts eBay en arrêts eBay, les tribunaux américains et européens sont divisés sur la ... Quelle est la probabilité pour que le petit chanceux qui, dans dix minutes, remportera cette enchère pour une ... des plates formes d’e-commerce ces quinze dernière années, a pris la forme d’une hydre de Lerne. En effet, ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques
L’utilisation des mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme pour le contrôle du respect du droit humanitaire par Mandy NICKE
... L’auteur examine l’affirmation selon laquelle les mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme ... droit humanitaire. C’est l’idée dont part M. Heintze dans son article « La Cour Européenne des droits de ... que le principe de l’humanité est pris en compte dans la Convention IV de la Haye de 1907 (cf. al. 2 des ...La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie
... carbone ; Contribution Climat Energie ; France ; Italie. Les enjeux concernant les changements climatiques sont de ... CO2. Le principe fondamental de cette contribution réside dans le principe du pollueur-payeur : les acteurs ... Or, aussi bien au niveau international, depuis les années 80 à l’occasion de G7 et G20 et avec l’Agenda ...A propos de l’indemnité de fin de contrat d’agence commerciale en droit allemand et en droit français (Commentaire de l’article 6a de la loi allemande du 31.07.2009), par Mélanie de Saqui de Sannes
... de 1986. La refonte du §89b I HGB modifie toutefois les conditions d’octroi de l’indemnité et influe sur son ... de commerce ; §84 HGB), l’agent commercial se trouve dans une situation délicate lors de la cessation de son ... France selon une jurisprudence constante à environ deux années de commissions calculées sur la moyenne des trois ... Mot-clés:
A propos de la fragmentation du droit international : un regard sur le principe de précaution en droit de la mer, par Fanny JOYEAU.
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Les juridictions internationales n’ont jamais consacré un ... et à l’affaire du thon à nageoire bleue de 1999. Dans cette affaire, le Tribunal international du droit de la ... action. Le principe de précaution est apparu dans les années 80 et a fait l’objet d’une formalisation en 1992 ...
La dissolution du Bundestag à la lumière de la décision BvE 4,7/05 du 25 août 2005
Christophe Lacroux Les élections fédérales du 22 septembre 2002 permirent à ... de se renforcer. Lorsque le SPD perdit les élections dans le Land de Rhénanie-du-Nord Westphalie (1er Land en ... de la dissolution ont eu pour l'Allemagne dans les années 30. Il est donc clair d'une part que les rédacteurs ...A propos du contrôle de constitutionnalité des actes communautaires dérivés par Johann Bermann
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... son existence du transfert de compétences opéré par les Etats membres. Ainsi concernant la législation ... à leur Constitution nationale son rang de norme suprême dans la mesure où elles affirment détenir une compétence ... cela n’est pas toujours concevable de se voir restreint dans sa liberté d’action. Dans le cas présent, la ...