Le motif économique de licenciement: étude comparative en droit français et en droit anglais

Soumis le 27/11/2013 par Ariane Frachon dans MBDE / Droit du travail
... salarié ». Cette nouvelle définition à l’importance capitale, n’a pourtant pas été transposée de la même ...

Le délit d'initié en France et en Inde – Analyse comparative du jugement Hindustan Lever Limited Vs. Sebi (1998 SCL 311)

Soumis le 11/06/2016 par Thomas Le tallec dans MBDE / Droit des Affaires
... indiens) a été confronté au délit d’initié. Notre étude du jugement, qui se doit être comparative, nous ...

Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"

... technologie « auto-suffisante » La première partie de notre test classe les produits liés à l’IA dans les trois ... création, dans le cas où les conditions préalables de notre test seraient satisfaites. La question afférente est ...

La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... une idée de campagne de publicité est une information capitale, sans qu'il ne s'agisse d'un procédé. Ainsi, la ...

Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel

... inutile, devient indispensable à l’âme. Les archives vidéos de l’enfance de Valentin, au grain si ...
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Analyse du neuvième amendement de la loi allemande contre les restrictions de concurrence à la lumière du droit français : de la modernisation du droit de la concurrence à l’ère digitale

Soumis le 15/06/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... activité sur les marchés du digital. Cette importance capitale avait été soulignée, dés 2016, par le ... de la concurrence a à nouveau reconnu l’importance capitale de la collecte des données dans son avis récent ...

Il était une fois dans l'Est parisien...

Soumis le 02/12/2019 par Daphne Lachouque dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... les plus inattendues à proximité du centre de la capitale pour se (re)plonger dans l’univers de la ferme et ...