Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre

... proportionnelle à l’indiscrétion des acteurs »   Tout commence par une invitation un mercredi soir du début ... pour ne pas être excluant. La pièce débute sans que l’on s’en rende compte, aucune extinction de lumière ... ne sache que j’existe”   Il y a d’abord une ode à son métier, une profession historiquement rattachée ...

Oskar Gröning et Maurice Papon: mêmes crimes, même situation liée à l’âge et la santé, même difficile remise en liberté

Soumis le 28/03/2018 par Berenice Gaudin dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... aux crimes de la Seconde Guerre mondiale, en tant que gardes ou infirmiers de camps de concentration. Même ... aussi établie concernant les détenus âgés et malades. Tout d’abord, l’article 583 CPP français, dans son ... BVerfG, décision du 7 Octobre 1981, 2 BvR 1194/80, Baden-Württembergisches Unterbringungsgesetz BVerfG, ...

Commentaire de la décision de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 octobre 2007 (C-440/05) , par Géraldine Schiele

... navires. La CJCE justifie cette annulation en affirmant que le point central de la décision-cadre est la protection de l’environnement ; tandis que la mise en œuvre des sanctions pénales n’en est ... leur souveraineté, et du principe de proportionnalité. Tout d’abord, la décision C-440/05 ne s'applique qu'au ...
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La reconnaissance des signatures électroniques. Etude comparée des législations françaises et allemandes - par Coraline RIET

... à la sécurité des échanges sur l’Internet. Parce que la naissance d’un tel concept était de nature à ... législation sur la signature électronique. C’est ainsi que la loi sur la « signature digitale » a été adoptée ... à la signature électronique. Pour cela, nous analyserons tout d’abord les différents concepts de signature ...

Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine

Soumis le 19/06/2018 par Camille Jaegle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... avec un autre homme dans différentes situations telles que l’usage de la force ou de la menace par exemple. ... amenuisé la substance de la disposition[7]. Tout d’abord, en 1969, le §175a StGB a été supprimé et ... lequel ils ne doivent être soumis à aucune instruction[80]. L’obligation de fraction (Fraktionszwang), par ...

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... Avez-vous déjà croisé au détour d'une rue une personne que vous aviez perdu de vue depuis des années ? Ou bien ... spectacle immersif et intriguant, qui interroge tout autant qu'il fait sourire – explorons ensemble toutes ... Inconnues ».     « Comme c'est curieux, mon Dieu, comme c'est bizarre ! et quelle coïncidence ! » ...

La condamnation de L’Italie pour la présence de crucifix dans les salles de classes (CEDH, 3 novembre 2009, Lautsi c/ Italie, aff. n° 30814/06) par Jeanne Ferraro

Soumis le 13/05/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... notamment dans un lieu d’enseignement. Dans l’affaire que la CEDH examine, une mère de deux enfants demande le ... trouvent exposés dans les salles de classes, alléguant que leur présence est contraire au principe de laïcité ... est ici considéré comme un « signe extérieur fort », tout reste à savoir la valeur que lui attribue la Cour. III/ ...
Mot-clés: religion / Italie / CEDH

Les failles de l’article 31(1)(a) du Statut de la CPI : L’apport des solutions françaises et anglaises dans l’appréhension de l’irresponsabilité pénale au niveau international

Soumis le 04/03/2021 par Eva Kalb dans MBDE / Droits internationaux
... factus non est meus actus, qui rapporte précisément que le criminel agissant ainsi en raison de facteurs hors de ... dans la plupart des systèmes nationaux, tant civiliste que de tradition de la Common Law. [2] Sur le plan ... d’assurer une procédure pénale juste, correspondant à tout but procédural de recherche de la vérité. En ce sens, ...

Au royaume des histoires, la Cour des Contes règne avec panache !

... quiconque au pays de l’imaginaire. Ils avaient décidé que le restaurant de la Grande Mosquée de Paris serait ... placards de l'enfance ".' C’est en entendant dans mon entourage des propos de ce genre que j’ai décidé ... Plantes, dans le 5ème arrondissement de la capitale.   Tout débute dans une salles aux murs recouverts d’une ...

La protection actuelle du programme DACA et des jeunes immigrés - Commentaire de la décision Regents of the University of California de la Cour Suprême américaine du 18 juin 2020

Soumis le 25/02/2021 par Marion Laventurier dans MBDE / Personnes
... à se plier à une procédure rigoureuse, alors même que la légalité du programme DACA peut être contestée. ... leur permettant d’acquérir un permis de travail ainsi que la sécurité sociale et l’assurance maladie. En ... and Nationality Act (ci-après INA). C’est par une tout aussi faible majorité que la Cour suprême est parvenue ...