Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
Hugo Thirifays Sebastiao Salgado, un photographe et un ... des Beaux-Arts de Paris dans la section Photographie. Son dernier ouvrage, Gold , portant sur les chercheurs d’or, ... la position politique de l’artiste. En effet, ce-dernier s’est rendu dans des zones de conflits où ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
Brexit : Impact de l’abrogation de la transposition en droit anglais de la Directive 2008/52/CE sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale.
... (Directive 2008/52/CE). Cette loi entrera en vigueur le jour du retrait du RU de l’Union (The Cross-Border ... 2018), mais d’autres modifications verront aussi le jour. II – Impact sur la suspension du délai de ... en droit anglais lorsque la loi entrera en vigueur le jour du retrait du RU de l’UE. Le système juridique ...À propos de U.S. v Kay et du rôle de la jurisprudence américaine dans l’agrandissement du filet anti-corruption, par Raphael Soffer
Soumis le 21/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... par la masse contentieuse française. En effet, à ce jour bien que des affaires soient en cours d’instruction ou ... du code pénal la transposant. Seul le Canada a, à ce jour, fait directement application de la Convention OCDE. ... et cadres ainsi condamnés à interjeter appel. À ce jour, les espèces où le juge fédéral a eu l’occasion de ...
Le Petit Prince expliqué aux adultes
... prince ou la petite princesse qu’on a tous été un jour. Les rêves que nous chérissions, les aventures que ... œuvre, la souffrance et l'espoir vont de pair. Puis un jour, une rose apparait venant d’on ne sait où. Elle ... prince, de le protéger, mais aussi la nécessité pour ce dernier de retrouver sa rose. C’est en littéralement un ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
L’intéressement des particuliers dans la protection de l’environnement par le biais du mécanisme de responsabilité délictuelle en droit britannique et en droit français
... gestion du réseau d’égout mandatée par la commune. Ce dernier est victime de dégâts des eaux récurrents du fait ... une voie de recours et écarte la possibilité pour ce dernier d’engager la responsabilité délictuelle de la ... d’intérêt à agir(B) d’un individu et conclut que ce dernier est limité dans l’hypothèse de l’expression de ...Commentaire de la loi fédérale № 03.11.2015 297 «Sur les immunités juridictionnelles des États et des biens d'un État étranger dans la Fédération de Russie» à la lumière du droit international et de la jurisprudence des tribunaux français.
Soumis le 13/02/2017 par Atai Kashumov dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... soit ratifiée par au moins 30 États. Cependant, à ce jour la Convention compte 28 signatures et 21 ratifications. ... choisi l'un des trois juges. L’État Russe a alors été condamné à payer une somme 50 milliards de dollars aux ... une absence d'immunité de l'État étranger lorsque ce dernier exerce une activité commerciale sur le territoire de ...
Analyse de l'article 23.4 de la Loi Organique 6/1985 sur la compétence extraterritoriale des juridictions pénales espagnoles dans la répression des crimes les plus graves: Mise en parallèle avec le principe de complémentarité de la CPI, Mathilde JOUYET.
... Introduction. Le 13 janvier dernier, dans de nombreux journaux espagnols paraissait un ... l'humanité, le crime de guerre étant compris dans le dernier aparté: “et n'importe quel autre fait qui, selon ... de Rome) et de crimes de guerre (aucune définition de ce dernier n'existait en droit interne). Comme l'indique les ... Mot-clés:
La responsabilité civile face à l'intelligence artificielle : analyse franco-italienne de l'impact de la proposition de directive européenne 2022/0303
... l’utilisateur ni le fournisseur ni le programmateur. En dernier lieu, il sera presque impossible pour la victime ... animées - les animaux - à l’article 1243. C’est ce dernier article qui pourrait, dans certaines situations, ... l’obligation de surveiller le système, de le mettre à jour ou de prendre des mesures préventives (également ...La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
... des millions de transactions sont effectuées chaque jour à travers le monde. Violation du droit des marques, ... manière dont, en quelques paragraphes, la cour rejette le dernier argument de Tiffany selon lequel eBay n’est pas ... un réseau qui enregistre des millions de transactions par jour dans le monde entier. A la lecture de la décision ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques