Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
... invite Persée, sachant que celui-ci est très pauvre. Ce dernier s’engage à lui rapporter la tête de la méduse. ... Mot-clés:
Discrimination à l’ encontre étrangers en matière de détention administrative dans le cadre des lois anti terroristes par __Lucile ABASSADE__
... matière de législation contre le terrorisme. Il reste un dernier cas de figure : celui où les Etats-Unis retiennent ...La diversité de genre au sein des conseils d'administration: Analyse comparative en droit français et en droit espagnol
... conseils d’administration », qui permet de rendre ce dernier plus efficace, puisque la diversité au sein des ... Mot-clés:
La preuve du blanchiment de capitaux: une affaire d’Etats ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... une harmonisation ipso facto . Après avoir mis au jour le traitement différencié des difficultés probatoires ...ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... à la réalisation d’un dommage médiat, ce dernier ne sera alors pas une conséquence nécessaire du ... et Yzquierdo rejettent d’ailleurs cette thèse. Pour ce dernier, la notion de bonne foi a été intégrée dans le ...Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)
... devant deux instances, alors celle qui a été saisie en dernier doit la déclarer irrecevable. Or, il arrive que la ...Analyse comparative du droit dérogatoire adopté par les législateurs allemand et français en réponse à l’impact du COVID-19 sur le droit commun des contrats
... et de procédure pénale. C’est seulement un jour après que le législateur français ait lui-même ... (Article 240 § 4, alinéa 1, n° 1). Mise à jour : Le gouvernement allemand a décidé le 1 juillet ...Espagne: la Loi Organique 4/2015, entre sécurité des citoyens et restriction des libertés et droits fondamentaux
... la loi relative aux étrangers ».[16] Par ailleurs, ce dernier considère, tout comme le Defensor del Pueblo, ... principe de sécurité juridique et d’incrimination, ce dernier consistant en « l’exigence de description ...Le futur panorama des droits fondamentaux au sein de l'Union Européenne à la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne par Jeanne DUPENDANT
... et que la Cour n’indique pas à l’Etat défendeur condamné les moyens les mieux appropriés pour mettre son ...La description de l’invention et la transmission de son mode de réalisation dans la demande de brevet en droit français, allemand et américain par Elisabeth WALCKENAER
... Celle-ci doit être utilisable. (BGH GRUR 72, 80, 83 Trixan) On cherche ainsi à travers la loi à ... Mot-clés: Nullité du brevet / Homme du métier / Fachmann / Description de l’invention / Brevet français / Brevet américain / Brevet allemand / Best mode