A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... principaux GES par rapport aux niveaux de 1990 d’ici 2010. Il a ensuite fallu attendre cinq ans de négociations ... cadre définissant le régime général, ils sont à ce jour, avec l'Australie, l’un des deux seuls pays ... des Etats-Unis et d’autres pays de l’OCDE dès 2015 ; » et que « l’exemption pour les parties qui sont ...
Retour sur ce début de saison 2021-2022
... qui nous fait voir et vivre ce monde sous un nouveau jour. Les pirates ne sont plus uniquement des barbares ... lui ai déjà consacré un article entier publié sur ce blog (« Tous des oiseaux , texte et mise en scène de ... d’un moment. Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Retour sur ce début de saison 2021-2022 ...Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... the Global Economic Order , St. Martin’s Press, janvier 2015). Le logiciel qui en assure le fonctionnement permet ... finance. Toutefois, les circuits frauduleux qui voient le jour dans le cyberespace rendent possibles des fraudes ... opérationnelles du site ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ...L’efficacité de la directive 2018/957 sur la protection des travailleurs détachés au regard des transpositions française, belge et allemande.
... . En Allemagne, la Arbeitnehmer-Entsendegesetz (AEntG) du 16 Juillet 2020 [8] , en vigueur le 30 juillet 2020, ... pourtant ayant tous participer à la lettre commune de 2015 pour la modification de la directive de 1996. [14] On ... Allemagne, Rec. p. I-885 n° 31 ; Arrêt du 11.06.2015 - Affaire C-98/14, Burlington Hungary et autres. ..."L'érosion" de la doctrine de l'immunité absolue : analyse de l'arrêt Ndayegamiye-Mporamazina c. Suisse de la Cour européenne des droits de l'homme du 5 février 2019 au regard du droit britannique
... insuffisamment « expresse, claire et non équivoque » [16] , au simple motif que les juridictions suisses n’ont ... du juridiction », Revue de droit du travail , 2010, p. 218 HAFNER Gerhard et LANGE Léonore, « La ... Cudak c. Lituanie [GC], requête n°15869/02, CEDH 2010-III, arrêt du 23 mars 2010 Cour européenne des droits ...Lutte contre la discrimination en Allemagne: l’allègement de la charge de la preuve du salarié et l’AGG en dehors du droit du travail.
... le § 22 AGG. 1. Landesarbeitsgericht Niedersachsen (12.03.2010 - 10 Sa 583/09as) „Nach der gesetzlichen ... et adéquats.» 10. Landesarbeitsgericht Nürnberg (16.05.2012 - 2 Sa 574/11) „Die Formulierung in einer ... 19. 1 AGG. » 2. Oberlandesgericht Karlsruhe (27. Mai 2010 · Az. 9 U 156/09) „3) Rechtfertigung“ „a. Für ... Mot-clés: § 22 AGG / § 19 AGG / Lutte contre la discrimination / droit du travail allemand . / Discrimination / Allemagne / AGG
L’arrêt « Bundesdruckerei » ou l’effacement de la protection sociale des travailleurs face à la libre prestation de services, par Audrey Broche
Soumis le 03/04/2015 par Audrey Broche dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de droit pénal et de procédure pénale, octobre 2010, § 290). Bien que le TFUE promeuve la dimension sociale ... l’entrée en vigueur très récente, le 1 er janvier 2015, de la loi sur le salaire minimum (Mindestlohngesetz vom ... 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1996, concernant le détachement de travailleurs ...
Les témoignages par vidéoconférence : comparaison des systèmes canadien et français - par Fanny Aussedat
... Dans l’arrêt Slaughter v. Sluys rendu le 5 novembre 2010 au Canada par la Cour Suprême de Colombie Britannique, ... service dit privilégier, parmi ses missions, la mise à jour et le renforcement de l’infrastructure des ... les parties, les défenseurs des parties pourraient-ils un jour être entendus par le seul moyen d’une ..."Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape
Soumis le 13/01/2021 par Gabriel Pinheiro de quadros dans MCEI / Compte rendus de films et de séries
... avec autrui n’est pas une tâche facile et que chaque jour de nos vies est une boîte surprise car nous ne savons ... qu'elle le conduisait à la classe de piano. À l'âge de 16 ans, Bettany a perdu un jeune frère et il s'est senti, ... ce que nous sommes. Compte rendus de films et de séries MCEI "Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape ...
Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... inutile, devient indispensable à l’âme. Les archives vidéos de l’enfance de Valentin, au grain si ... ont notamment présentée au Théâtre du Rond-Point en 2015, c’est le théâtre Jean Vilar de Suresnes que choisit ... à la Scala à Paris. Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, ... Mot-clés: