Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... d‘un tout. » (Auteur inconnu, La cosmologie Inuit , Blog Inuit Art Zone, 2011) Parmi les thèmes présents dans ... autochtone. Comptes rendus d'expositions MCEI Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona ...L’affaire des Douze Tribus : entre interdiction des châtiments corporels et place croissante de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le respect des libertés fondamentales
... dits « légers », tels qu’une fessée par exemple 5 . La notion de châtiment corporel est définie par le ... https://www.cairn.info/revue-informations-sociales-2008-5-page-40.htm – consulté le 13 avril 2018, §§ 20-22. 32 ... https://www.cairn.info/revue-informations-sociales-2008-5-page-40.htm – consulté le 13 avril 2018. MOVSISSIAN M., ...Droit à l’éducation et accès à l’éducation des enfants handicapés.
... d’Antoine Jeammaud et d’Evelyne Serverin [5] qui estiment qu’une norme est efficace si elle atteint ... avec les autres. » L’éducation est obligatoire de 5 à 15 ans ce qui représente 1 an à l’école maternelle ... Laruelle » Revue du droit public - 01/01/2010 - n° 1 - page 197 Olivier LE BOT, « Référé-liberté et égal ...La conciliation de l'ordre public international étatique avec les droits protégés par la CEDH : réflexion autour de la gestation pour autrui au travers de l'arrêt Mennesson c. France (CEDH, 26/06/2014) et de la décision du Bundesgerichtshof du 10/12/2014
... également au fait que la maternité devienne un service [5] et l’enfant objet d’un acte de commerce (« ... au diagnostic prénatal , JORF n°175 du 30 juillet 1994 page 11060 (loi sur la bioéthique) et étude sur la ... et au diagnostic prénatal, JORF n°175 du 30 juillet 1994 page 11060. [4] Cour de cassation, Ass. plén. 31 mai 1991 ...Le maintien des sociétés restructurées dans les groupes de sociétés en droits fiscaux français et russe : commentaire de la loi fédérale de la Fédération de Russie n°325 du 28 novembre 2015
... dans la première partie et dans les articles 342.4 et 342.5 de la deuxième partie du Code fiscal de la Fédération de ... à la tête du groupe dans le capital social des filiales 5 et la soumission de celles-ci à l'impôt sur les ... 16 novembre 2011. 4 Article 25.1, point 1, du Code fiscal. 5 95% en droit français (article 223, A, du CGI) et 90% en ...Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... titre de The Dells . Sur le site internet de Murakami, une page est dédiée à la musique et fait l’inventaire des ... la vie de Murakami. Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
Le salaire minimum et les effets de sa réévaluation au regard des amendements législatifs américains d’avril 2016
... d’être sanctionné pénalement par une contravention de 5 e classe [2] . Il est applicable à tous les salariés ... aussi révisé selon l’inflation. L’article L. 3231-5 du Code du travail dispose que le SMIC est relevé lorsque ... http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/salaire-min-interprof-croiss.htm ...Portrait : Charlotte Abramow
... Son esthétique sensible et joyeuse séduit 78,5 millions de personnes sur Instagram. Mais l’usage des ... bientôt en librairie. Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Portrait : Charlotte Abramow ...Interim reliefs et référé prud'homal, les mesures provisoires ouvertes au salarié contestant son licenciement
... et à l'absence de contestation sérieuse ( art. R1455-5 C.trav. ). Les approches différentes qu'ont le droit ... 2 est soumis à l'exigence d'urgence (art. R.1455-5 C. trav.). « Il y a urgence lorsqu'un retard dans la ... de la sécurité et de l'hygiène des autres salariés 5 , ou encore en tant que candidat ou représentant des ... Mot-clés: référé / prud'homme / mesures provisoires / licenciement / Interim relief / droit français / Droit anglais