Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà
... famille sicilienne , plâtre, cire, fer à béton, 110 x 80 x 60 cm, 2015 Pier Spartà, Le tombeau , ... cours de réalisation Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà ...Cendrillon - Joël Pommerat
... ses débuts par le Théâtre Brétigny et le Théâtre Paris-Villette, il a ensuite été artiste en résidence au ... vendredi 26/05/2023 Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Cendrillon - Joël Pommerat ...Portrait d'artiste : Kashink
... le droit à l’avortement. Sur cette fresque peinte à Paris, on reconnaît la Grande Odalisque d’Indre. Dans le ... Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Portrait d'artiste : Kashink ...Black Mirror avait vu juste
... millions de mérites, monnaie de l’épisode En effet, en fin d’épisode, il passe de l’autre côté des écrans, ... comme du divertissement. Culture et confinement MCEI Black Mirror avait vu juste ...L’arrêt Van Parys, Acte IV Scène II de l’affaire de la banane – Etude des rapports entre droit communautaire et droit international économique par Lucie LAITHIER
... (D.), JUILLARD (P.), Droit international économique, Paris, Précis Dalloz, 2è édition, 2005, p. 50.). ... appartient au domaine du possible.) Le juge assimile en fin de compte l’effet réservé aux accords OMC à celui ... PELLET (A.), DAILLIER (P.), Droit international public, Paris, 2002, 7è édition, LGDJ, p. 218.) » Le principe de ...LE PROJET DE LOI RELATIF A L’INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE EN ESPAGNE, par Inès Andréo
... la mère». Les journaux relayant cette information, voici bientôt 6 mois que de nombreux médias dénoncent les ... l’approbation du Sénat le 24 février dernier, mettant fin au processus législatif. La loi va être publiée au ... Sur l’I.V.G. : http://www.avortementivg.com/content/europe/ Commerce international et santé publique ... Mot-clés: Objection de conscience / IVG
Le Petit Prince expliqué aux adultes
... fasse, on a aucun pouvoir sur ce phénomène. C’est la fin de la journée et rien ne nous garantit que le soleil se ... d’être un peu moins adultes. Comptes rendus de lecture MCEI Le Petit Prince expliqué aux adultes ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
La perception de l’état d’urgence par la Cour Européenne des Droits de l’Homme : Comparaison entre l’ordonnance du Conseil d’Etat du 22 janvier 2016 et la décision A & autres c/ Royaume-Uni (CEDH 19 février 2009)
... d’urgence fut prononcé en France suite aux attentats de Paris. Le gouvernement peut dorénavant adopter des mesures ... des mesures qu’elle a adoptées depuis les attentats de Paris. Toutefois, elle prévoit également des circonstances ... le Président de la République pour l’obliger à mettre fin de manière anticipée à l’état d’urgence s’il ... Mot-clés: Etat urgence / CEDH / Convention européenne / Chambre des Lords / Conseil d’Etat / France / Royaume-Uni / Dérogation / Article 15
Le contrat d’affrètement en France et en Espagne : réflexions pour une étude comparée autour de sa nature juridique
... de tonnes qui transitent chaque année par la mer : 80 % à 90 % en volume du transport de marchandises à ... actif, s’agissant de la personne qui reçoit la chose à fin d’acheminement. A contrario, c’est le navire qui est ... Règlement 4055/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4055 Règlement 4057/86. ... Mot-clés: Contrats d’affrètement / fletamento / contrats de transport maritime / contrats maritimes / marchandises / connaissement / charte-partie / convention de Bruxelles du 25 août 1924 / voyage / coque nue / régime juridique applicable / liberté contractuelle / Ley 14/2014 de 24 de julio de Navegación Marítima
La description de l’invention et la transmission de son mode de réalisation dans la demande de brevet en droit français, allemand et américain par Elisabeth WALCKENAER
... Celle-ci doit être utilisable. (BGH GRUR 72, 80, 83 Trixan) On cherche ainsi à travers la loi à ... ainsi nécessairement conduit à réaliser l’invention. (Paris, 16/12/93) Une description ambigüe ou qui entre en ... qui, elle, n’est pas une cause de nullité.(TGI Paris 25/04/85 PIBD 1985, III, p. 246) On doit également ... Mot-clés: Nullité du brevet / Homme du métier / Fachmann / Description de l’invention / Brevet français / Brevet américain / Brevet allemand / Best mode