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La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI
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Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon
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... de contrôle sur ces differents organes et peut mettre fin à leur fonction si nécessaire. La volonté du ... droit commun, le Conseil d’Etat ou la Cour d’Appel de Paris selon la nature de la sanction. Les pouvoirs de la FSA ... Authority). T. Bonneau, Droit Bancaire (6ème éd.) (2005, Paris: Montchrestien). T. Bonneau et F. Drummond, Droit des ...Les abus de marché en droit français et en droit anglais, par Laurent Czyrko
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Soumis le 08/06/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
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