Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... 1864 résonne plus que jamais en 2020 : « Tout oeuvre d’art est comme une fenêtre ouverte sur la création ; il y a, ... des centaines d’années, tant dans les œuvres d’art que dans notre quotidien. La fenêtre est définie dès ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Commentaire de l’arrêt Lake River Corporation v. Carborundum Company de la Cour d'Appel fédérale américaine, septième circuit 9 août 1985, par Suzanne ANTUNES
... Civ. 1 re , 9 juillet 2003, JCP 2004. I.163, n°4, obs. G. Viney. L’octroi de dommages et intérêts tels ... III, n°91 Civ. 1 re , 9 juillet 2003, JCP 2004. I.163, n°4, obs. G. Viney Com. 29 janvier 1991, Bull, civ., IV, n°43 ...ITALIE- Contrefaçon et réseau numérique : La mise en jeu de la responsabilité des fournisseurs d’accès et des hébergeurs. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... providers. Cette décision du 20 mars 2011 (n° 58878 /80) opposait le titulaire des droits d’une œuvre ... télécommunication, Dalloz 2010, article 32-3-3 et 32-3-4 - www.legifrance.it Pour la partie italienne: - Ordinanza ...
Mot-clés: Youtube. / Yahoo ! / Telecom italia / Responsabilité / prestataire technique / piraterie / obligation général de surveillance / moteur de recherche / liberté fondamentale / LCEN / identification internaute / hébergeur / Google / filtrage / FAPAV / FAI / droit auteur / directive 2000/31/CE / d.lgs 70/2003 / contrefaçon numérique / CJCE / caching
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... plus uniquement le spectateur, mais l'auteur même de son art en participant à une expérience autant sociale que ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)
... de manière postérieure à la saisine de la Cour » [4] . Position critiquée, car l’autre instance risque de se ... (ZPO), entré en vigueur le 1er octobre 1879, 310-4, C079 - §253 I ZPO sur la signification de la plainte au ... [3] § 705 ZPO ; BGHZ 34, 337 cité dans BGHZ 201, 168. [4] Commission, 6.07.1992, Calcerrada Fornieles et Cabeza Mato ...La définition de la grève en Droit espagnol - Par Tiago Da Silva
... le mouvement sera licite (Real Decreto Ley 17/1977 du 4 mars 1977). De nombreux auteurs nuancent ce propos en ... (Arrêt du Tribunal Superior de Justicia de Navarre 4 juillet 2007), sauf en cas de désorganisation de ...L'Afghanistan, terre multiculturelle
... un anthropomorphe, un maitre des animaux entourés de 4 animaux : un buffle d’eau, un rhinocéros, un éléphant ...A propos du Protocole de Kyoto, par Louisa Silcox
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... s’est par la suite engagé à baisser ses émissions de 80% avant 2050 et la France à diviser ses émissions par ...
Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la cour d'assises de Paris (14 mars 2014) concernant les affaires Rwabukombe et Simbikangwa : comparaison des régimes allemand et français de répression du génocide
... de Paris, 14 mars 2014 http://proces-genocide-rwanda.fr/wp-content/uploads/2014/04/scan005.pdf . Décisions ... Mot-clés: Rwanda / peines d'emprisonnement / génocide / France / droit pénal interne / Droit pénal international / complicité / competence universelle / Auteur / Allemagne
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... L'auteur de l'adaptation ; 3° L'auteur du texte parlé ; 4° L'auteur des compositions musicales avec ou sans paroles ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs