LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA

Soumis le 31/10/2021 par Margot Scala dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... jamais les meilleures amies du monde. Bron, après cette déception, décide de rentrer à la maison.  Bron et Max ...

Le dénuement du travailleur chilien dans la revendication et la défense de ses intérêts, par Laura Sauvain Hovnanian

Soumis le 15/08/2011 par Laura Sauvain-hovnanian dans MBDE / Droit du travail
... dans leurs statuts  » (principe de spécialité, art. L. 2131-1). L’article L. 2131-2 précise qu’il doit ...

Les dispositions légales contre le contournement des mesures techniques pour la protection du droit d’auteur en France et aux Etats-Unis par Isabelle WHITTAKER

... v. Reimerdes http://www.law.ed.ac.uk/ahrc/script-ed/vol3-4/jondet.asp#sdendnote43sym  : un article sur les MTP et ... le rapport annuel de l’ARMT http://weblog.ipcentral.info/archives/2006/08/interoperabilit_3.html  : un article sur ...
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Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?

Soumis le 08/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Culture et confinement
... l’essentiel, introspection et rêverie Les œuvres d’art et les œuvres littéraires sont de bons moyens pour ... le confinement ?  Nous avons choisi plusieurs œuvres d’art qui nous ont paru intéressantes pour réfléchir sur le ...

A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,

Soumis le 14/04/2008 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... Ils suivent logiquement en cela la lettre de l’article 4 du SEA, qui ne dit rien expressément sur la personnalité ...

ROYAUME UNI - Une appréciation, discordante a priori, convergente a fortiori, du ‘préjudice économique pur’ par les droits anglais et français – Par Adèle Mérieau

Soumis le 31/03/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Droit de la responsabilité
... que l’autre partie se soit fiée à ces renseignements, (4) ce qui était raisonnable compte tenu des circonstances ...

Les témoignages par vidéoconférence : comparaison des systèmes canadien et français - par Fanny Aussedat

... Efficacité et nouvelles technologies, Procédures n° 4, Avril 2010, dossier 5 F. ROCHETEAU, Utilisation de moyens ... cours de la procédure , JurisClasseur Procédure pénale, Art. 706-71, fasc. 20, cote 01,2009 L. CADIET, Droit ...

Pas de présomption d’innocence pour les supporteurs de football ? - par Marion Poissonnier-Lescuras

... de stade : d’une part, depuis la loi n° 93-1282 du 6 décembre 1993, relative à la sécurité des ...