Violences sexistes et cinéma au Mexique

... protagoniste féminine et indigène permit de lancer des débats sur la discrimination de ces ... les étiquettes et les filtres pour ouvrir de nouveaux horizons.   de gauche à droite: Lucía Gajá, Véronique ...

Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE

... fournissait des résumés dans un index appelé France-actualités, contenant le titre et des phrases clef ... extraits de livres au format numérique. À l’issue de débats mouvementés, le Tribunal a rendu son jugement, ... sources of news and opinion ( http://www.becker-posner-blog.com/archives/2009/06/the_future_of_n.html#... ). Mais ...
Mot-clés:

Au sujet de la décision de la Cour suprême des Etats-Unis, Grutter v. Bollinger (2003) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 10/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... inégalités existantes. Elle a donné lieu à de nombreux débats quant à son bien-fondé et semble aujourd’hui ...

L'intégration de normes internationales dans l'ordre juridique interne en France et en Allemagne: La hiérarchie des normes

... 59 §2 GG, trouvent un certain équivalent dans les débats engendrés par l’article 25 GG. Là où l’article ... n°37) aussi bien qu'en France, mais les débats révèlent des domaines à fort potentiel ...

L’empreinte environnementale du numérique en droit européen, français et allemand : entre incitations juridiques et faibles sanctions, par Marine Soulard

Soumis le 22/07/2025 par Marine Soulard dans MBDE / Numérique
... futures, qu’il ne convient donc pas d’aborder dans ce blog juridique. Les droits européen, français et allemand ...
Mot-clés: environnement / numérique

Commentaire de l’arrêt du 8 juin 2011 rendu par la Cour d’appel de Moscou (affaire de Lamila Keleshova)

... ainsi conçus, génère des contentieux et suscite des débats parlementaires.       I B   Le juge est appelé ... porteuse?   II B    GPA en Russie et en France : les débats sur l’égalité et la légalité ne sont pas axés ...

Commentaire de l'arrêt libéral Flood c/ Times Newspapers Ltd [2012] UKSC11 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet

Soumis le 13/07/2012 par Marine Daguet dans MBDE / Droit de la responsabilité
... UKSC 11”, article en date du 21 mars 2012 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ... [2011] UKSC 11” en date 21 Mars 2012 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ... cabinet d’avocat Carter-Ruck: http://www.carter-ruck.com/Blog/?p=254 5.  ALAN WATTS & ALLISON BARCOCK, ...

L’approche du principe de précaution par l’Union Européenne et l’OMC, illustrée par le cas de la viande aux hormones, par Blandine Gayral

... au niveau international. Comment expliquer alors les débats qui entourent la notion et les différences ... dans le droit international continue de faire l'objet de débats parmi les universitaires, les professionnels du ...

L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin

Soumis le 07/09/2013 par Thibault Hanotin dans MBDE / Arbitrage et ADR
... partialité. Cet arrêt a fait l’objet de nombreux débats et critiques, notamment au sein même des juges. Le ... 2005 ). Scandinavian a fait l’objet de très nombreux débats, notamment sur la question de savoir si cette ...