Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
... de nouvelles personnes et de confronter des points de vues hétérogènes, dans le but de se questionner toujours davantage autour de ces thèmes d’actualité ! Pour en avoir fait l’expérience, je la ...ITALIE - Mesures techniques de protection et consoles de jeu vidéo : l’opposition du droit des auteurs et des ayants droits aux droits des utilisateurs et des consommateurs, par Pauline RAYMOND.
Soumis le 13/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... des deux théories légales. En France, les choses ne sont pas aussi claires. Quand bien même le jeu ... pourraient également permettre de faire évoluer les choses. L'arrêt rendu en 2007 par la Cour de Cassation ... www.droit-ntic.com . Actualité des jeux vidéo en europe: Me Micole Bondois et ...
Mot-clés: œuvre multimédia / VirginMedia / Sony Computer / Nintendo / modchips / Microsoft / mesures techniques de protection / Legge diritto autore 1941 / jurisprudence / interopérabilité / Hadopi 2 / Hadopi / Droit d’auteur / droit de la concurrence / DRM / Divineo Davdsi 2006/961 / directive 21/2009CE / Decreto legislativo 68/2003 / contournement / consoles de jeu / Apple / abus de position dominante / Jeu vidéo
Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... ralenti, éveillant en nous une perception altérée des choses. A l’opposé d’une approche psychologique ou ...A propos du contrôle constitutionnel des actes communautaires dérivés et hiérarchie des normes, par Florine De La Forest Divonne
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Portrait d'artiste : Anna Halprin, pionnière de la danse post-moderne
... « Je me suis promis de danser que pour des choses profondes » En 1972, Anna apprend ...La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... ce même arrêt, la Cour Suprême a semblé nuancer les choses en rappelant l’importance du degré d’innovation. ... reste le même. L’innovation, le progrès, et toutes les choses qui s’ajoutent aux connaissances utiles sont des ...
L’obtention forcée d’une preuve de la violation d'un droit de propriété intellectuelle : analyse comparée des droits du défendeur - par Mathilde Heitmann-Taillefer
... des législations européennes étant toujours d’actualité, on peut alors se demander comment des systèmes ...L’empreinte environnementale du numérique en droit européen, français et allemand : entre incitations juridiques et faibles sanctions, par Marine Soulard
... futures, qu’il ne convient donc pas d’aborder dans ce blog juridique. Les droits européen, français et allemand ... Mot-clés: environnement / numérique