Commentaire de l'arrêt novateur Spiller c/ Joseph [2010] UKSC 53 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet
... d'aujourd'hui, c'est dans le contexte de la publication de critiques de leurs œuvres [œuvres d'écrivains, d'artistes ... UKSC 53", article en date du 2 décembre 2010 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ...Le principe du contradictoire mis à l’épreuve : le témoignage anonyme et le témoin inaccessible en Allemagne et en France - par Bénédicte DOUBLIEZ
... européenne. La solution éveille toutefois des critiques. Le concept énoncé devient selon certains auteurs ... européen (Jacques Le Calvez, p. 3026). Sans éveiller les critiques présentées plus haut, la situation française ...LA CREATION D'AUTORITES DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS EN FRANCE ET EN ESPAGNE par Julia Beaucourt
... d’un long débat parlementaire. Effectivement, de vives critiques étaient adressées à la HALDE depuis quelque ... défis à relever étaient délicats et que de nombreuses critiques avaient été émises à peine 20 mois après sa ...LE DROIT D’AUTEUR DANS LES RÉGIMES SOCIALISTES ET CAPITALISTES : L’exemple historique de l’Ex-République Démocratique Allemande à travers la lecture d’un manuel sur le droit d’auteur de l’ex RDA par Elisabeth WALCKENAER
... des classes et de la révolution sociale. Une des grandes critiques faite aux sociétés capitalistes et bourgeoises ...Commentaire de l’arrêt SIGA Technologies Inc. v. PharmAthene Inc. : la bonne foi dans les négociations précontractuelles, par Isabelle LU
... source dans la jurisprudence (I) ainsi que les effets et critiques de l’obligation de négocier de bonne foi (II) se ...Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Google Street View et protection de la vie privée aux Etats-Unis et en France - par Aurélie Camard
... aux Etats-Unis de son propre chef, suite aux nombreuses critiques prononcées à son encontre. Mais aussi bien en ... Mot-clés: Google ; Street View ; vie privée
L’absence de droit de vote des détenus britanniques
... l’arrêt Hirst (n°2) est donc controversée. Selon les critiques, cet arrêt est le prototype de l’ingérence de ... la Presse, juillet 2015 [3] Adam Wagner, UK Human Rights Blog, Novembre 2012 [4] Rapport Ministry of Justice ... Mot-clés: Droit de vote / détenus / Royaume-Uni / Cour Européenne des droits de l’Homme / tensions / interdiction générale / automatique / indifférenciée
L'employment at-will aux Etats-Unis: un concept amené à disparaître ?
... de l’employeur en matière de licenciement? Les critiques à l’encontre de ce principe se ...Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... journaux en ont parlé. On distingue à l’époque des critiques très engagées qui font soit l’éloge du génie ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture