Les films de notre enfance

... du comté de Durham, au nord-est de l’Angleterre en 1984. Ayant perdu sa mère, Billy vit avec son père Jackie, ...

La notion de marché financier en France et aux Etats-Unis, par Nicolas Boittin

Soumis le 07/02/2009 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... des titres sur les marchés. En France, depuis 1984, tous les titres doivent faire l’objet d’une ...

La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie

Soumis le 15/04/2020 par Margherita Fusco dans MBDE / Environnement
... Octobre 2018, p. 1-7 : https://www.i4ce.org/wp-core/wp-content/uploads/2019/03/0326-i4ce2924-PC... RUIZ A., « Taxe ... 2019, p. 1-11 : https://www.chaireeconomieduclimat.org/wp-content/uploads/2019/12/V2-PB-... H. et TOUZEV. « Fiscalité ...

Interim reliefs et référé prud'homal, les mesures provisoires ouvertes au salarié contestant son licenciement

Soumis le 24/06/2015 par Arnaud Gillet dans MBDE / Procédures
... mesure disciplinaire (CA Paris, 24 oct. 1983, Dr. soc. 1984.184, obs. J. Savatier ) ou prévenir un trouble grave ... de salarié protégé. CA Paris, 24 oct. 1983, Dr. soc. 1984.184, obs. J. Savatier   Droit anglais Taplin v C ...

Le lock out en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO

Soumis le 15/02/2011 par Melanie Ganhao dans MBDE / Droit du travail
... oficial del Estado (journal officiel de l'Etat)le 25 avril 1984). Le droit espagnol parait donc admettre implicitement ...

Les incidences de la reconnaissance d´une personnalité juridique à l´Union européenne : vers un renforcement de son influence internationale ? par Thomas ABULIUS

... http://european-convention.eu.int/doc_register.asp?lang=FR&Content=WGIII ), quelles sont réellement les conséquences ...
Mot-clés:

La rétention de ressortissants de pays tiers en situation irrégulière : étude comparative de l’arrêt Celaj (CJUE, 1er octobre 2015) à la lumière de la jurisprudence de la CJUE et de la CourEDH

Soumis le 09/06/2016 par Yannick Muller dans MBDE / Contentieux international public
... 26 juin 2013, Article 2 h) http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32013L0033   Communication de la ... 16 décembre 2008. http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32008L0115   Recommandation de ...

La lutte entre les mesures techniques de protection et d’anti-contournement en droit d'auteur et le droit des utilisateurs dans les systèmes américain et européen par Anne McDERMOTT

... «Legal frameworks and technological protection of digital content: moving forward towards a best practice model» ... How the Digital Millennium Copyright Act Enables Digital Content Owners to Circumvent Educational Fair use» (2002), ...