Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... D'après les pompiers, les flammes sont apparues au niveau des échafaudages installés sur la toiture et se sont ... de prendre la décision.  Ce dernier opte finalement pour la première option. Le président de la République, ... La reine Isabelle, épouse de Philippe-Auguste, a ainsi été enterrée dans le chœur de la cathédrale et, lors des ...

Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain

... p. 30     En avril 2016, le consortium international des journalistes d’investigation a publié des informations ... du cabinet d’avocats panaméen Mossack Fonseca, qui a été d’une aide cruciale dans la constitution de centaines ... illégale. La nouvelle réglementation américaine a pour but d’introduire plus de transparence afin de ...

Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !

Soumis le 07/12/2019 par Luana Morin dans MCEI / Visites thématiques de Paris
Luana Morin Vous visitez Paris pour la première fois, mais vous abhorrez ces ... voulez découvrir à pied le Paris historique, le Paris des grands moments de l’histoire française, Paris sous un ... effet rassemblé pour signer une pétition révoquant les droits du Roi et établissant la République, le maire de ...

Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques

Soumis le 26/09/2021 par Anais Barthelat dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... correspondre à celui de n’importe lequel de la centaine des romans à l’eau de roses qui sont écrits et publiés ... lectures, et m’a fait verser de nombreuses larmes. Et ce pour une bonne et simple raison : le  happy ending ... de Lily et Ryle : de l’idylle à la désillusion Pour ce roman, l’autrice Colleen Hoover s’inspire de son ...

ROYAUME UNI - La doctrine de la ‘frustration’ telle qu’admise par la Chambre des Lords dans l’arrêt Davis Contractors Ltd v. Fareham UDC (1956), par Mikaela Nilsson

Soumis le 27/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... longtemps respectueux de la règle pacta sunt servanda, a été réticent à l’idée de résilier un contrat si ... bouleversée, cet arrêt démontre clairement la volonté des Cours anglaises de protéger la justice contractuelle. Le ... la théorie de l’imprévision, telle que reconnue pour les contrats administratifs en droit français… ...

L'anti-suit injunction en droit français et en droit britannique à l'approche du Brexit

... injunction par le juge britannique dépendra entièrement des conditions de sortie de l'UE négociées par le ... est un recours que peut accorder le juge britannique pour renforcer les clauses attributives de juridiction et les ... prononcer une anti-suit injunction pour sanctionner la violation d'une clause attributive de jurdiction ou d'une ...

L’équivalence entre mariage et partenariat de vie (CJCE, Maruko, aff. C-267/06) par Monika Breitkopf

Soumis le 17/08/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... législateurs ont décidé d'introduire la possibilité pour les couples homosexuels de formaliser leur union, il ... inégalitaire. L’orientation sexuelle ne fait pas partie des critères mentionnés (race, origine ethnique, handicap). ... est une pension versée à une personne sur la base de droits acquis par une autre personne avec qui elle était ...

LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »

Soumis le 29/05/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
Jacques Onnen L’Inde est souvent désignée comme l’une des trois seules démocraties au monde, avec les États-Unis ... nous qui soulignons.) Cette disposition a été analysée pour la première fois au plus haut degré juridictionnel en ... )   Sites Internet Searchable Execution Data Base. ©2017 Death Penalty ...

Décision de la Cour fédérale du travail, 2 AZR 651/13 du 20.11.2014 portant sur un licenciement sans préavis en raison d’harcèlement sexuel

Soumis le 08/09/2016 par Sabrina Hamou dans MBDE / Droit du travail
... verbalement ou non verbalement, survient avec pour objet ou pour effet de porter atteinte à la dignité ... générale sur l’égalité de traitement est une violation des obligations contractuelles.      Bien que le ...   - https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/dcaf1409-974e-4188-...   - ...

Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona

... le monde et avec notre alentour a changé. Se souvenir des jours heureux du passé est sans doute commun à tous les ... canadienne, Shuvinai Ashoona est notamment reconnue pour ses dessins en grande échelle sur papier, qui ... où chaque élément fait partie d‘un tout. » (Auteur inconnu, La cosmologie Inuit , Blog Inuit Art Zone, ...