La hardbass
... français les plus influents aux alentours des années 2010 avec sa chaîne What the Cut, chaîne humoristique ... Mot-clés: musique électronique
Commentaire du paragraphe 350 du Restatement second de droit des contrats, par Madia CAMARA
... ou son inaction laissé son dommage s’aggravé. L’arrêt Auchan (Douai, 15 mars 2001) en est une bien sévère ...Portrait : Charlotte Abramow
... au total) et sa dernière exposition à Paris Photo (du 8 au 11 novembre 2018) sur l’insularité des habitants des ...L'accord collectif: comparaison franco-allemande
... Le nouveau paragraphe 4 a du TVG, entré en vigueur en juillet 2015, dispose que la convention collective sera ... ANTOINE MAZEAUD, Droit du travail, Montchrestien 8 ème édition FRANCOIS DUQUESNE, Droit du travail, Gualino 8 ème édition Mémento pratique FRANCIS LEFEBVRE, Droit ...Annecy, le cœur battant de l’animation
... du festival d’Annecy ont commencé à sortir début juillet et sont toujours joués pour la plupart ! [1] ...Google passe à la caisse… Des cookies à 22.5 millions de Dollars ! Par Suzanne Vergnolle
Soumis le 15/04/2013 par Suzanne Vergnolle dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... les manquements liés à ce service constatés en mai 2010, la formation contentieuse de la CNIL a estimé qu’il ...
Mot-clés: Vie privée / informatique / Google / FTC / Federal Trade Commission / Droit des données personnelles / données personnelles / décision administrative / Cookies
L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique
... Marie Levenez. Tarif plein : 10€ ; Tarif réduit : 8€ ; Tarif adhésion avec la carte Club Gaîté Lyrique. ...Les caractères intrinsèques de la notion d’ « œuvre de l’esprit » au travers du droit international et des droits français et italien, par Marine Riem
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... jurisprudence. En effet, les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985, refondues dans le Code de la Propriété ...
A propos de la Réserve des Etats-Unis à l'Article 6 §5 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques par Cécile Bertaux
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... mis à exécution plusieurs telles condamnations. Dans l'arrêt Domingues v. Nevada (528 U.S. 963) du 1er novembre ...
A propos de la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires par Emilie Camus
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... parties qui s’est réuni, conformément à l’article 8, à Genève, en 1992, a rappelé dans son rapport annuel ...
Mot-clés: desarmement