Suggestions quant à la meilleure manière d’assurer l’application des directives communautaires par Henri DAUDET

... du droit communautaire. A la lumière de l’exemple allemand, serait-il envisageable, dans le cadre du processus ... instauré en France par la loi Defferre du 2 mars 1982, déléguer aux régions plus de pouvoirs en ... aux décrets du Conseil d’Etat décuple la charge de travail déjà lourde de cette institution. Il peut ainsi ...

La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.

... destination des plateformes et des porteurs de projet » 2 . La partie faible, à savoir l’investisseur, se trouve ... ; 23 octobre 2013 2 : "Guide de l'AMF du financement participatif ... 212-1 du Règlement général de l’AMF - Article L. 411-2 du Code monétaire et financier Ouvrages et doctrine : - M. ...

Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.

... minorités aux Etats-Unis à ses enfants ou collègue de travail. En effet, la réalisatrice Ava DuVernay est connue ... Movie Database le film obtient une note globale de 5,2/10 or si l’on observe le détail des notes on observe ... qu’il obtient à 33,8% une note de 10/10 et à 34,2% une note de 1/10. Selon l’article du média australien ...

Le contrat d’affrètement en France et en Espagne : réflexions pour une étude comparée autour de sa nature juridique

... appartient de qualifier les opérations (Aix-en-Provence, 2 mars 1972, navire Valfer , DMF 1973.74 ; Rouen, 14 mars ... Règlement 4055/86.  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4055 Règlement 4057/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4057 Règlement 4056/86. ...

Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne

... l’autrice décrit si bien ce « pays des ténèbres » 2  qui est figuré ici au plateau, cette seconde conscience ... dans une autre dimension, marquant un jalon dans le travail de déconstruction qu'elle mène autour des cadres ... nommé reste en vie,  Claire Fercak, Verticales, 2020. 2 Triste Tigre , Neige Sinno, P.O.L, 2023 Comptes rendus de ...

Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !

... œuvres de Tamina Beausoleil qui nous ont touché, avec ce travail de juxtaposition dans une même image, un corps ... inside of me, Juliet.te Drouar Pour continuer, c'est le travail de Cassie Raptor qui nous a passionné, avec sa ...

A propos de l'effet des arrêts de la CIJ en droits français et américain, par Alexandre Bertuzzi

... CE, Ass. 18/12/98, SARL du parc d'activité de Blotzheim, commentaire F. Poirat, RGDIP 1999/3, p. 753. - Cass. Civ. ...

La Neutralité du Net, un principe de droit applicable ? par Thibaut maitre

... à tous les contenus internet légaux de leur choix ; 2. de faire fonctionner les applications et services de leur ... accords de peering gratuit dans la limite d’un ratio de 2,5 pour 1 ; l’une des deux parties est donc en mesure de ...

L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux

... peu connu dont les oeuvres sont le résultat d’un travail minutieux mais aussi d’une personnalité hors du ...

L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!

... L’enchainement des projections nous dévoile aussi le travail d’Egon Schiele, influencé par l’art de son ...