"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape

... des images promotionnelles de la production, réalisées par Allan Ball. Ce réalisateur américain a dirigé l'une ... la charge dramatique de la série, intensément réussie par la démonstration du quotidien d’une famille ...   C'est pourquoi Uncle Frank était un film très attendu par moi, mais en quelque sorte oubliée par une année aussi ...

Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... financiers, permettant la réduction des émissions par une plus grande innovation technologique (Deatherage, p. ... il y a eu une forte baisse des prix – passant de 9par tonne de CO2 en mai 2006 à 0,04€ par tonne – ... Directive 2003/87/CE du 13 octobre 2003 établissant un système d’échange de quotas ...

L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature 

Soumis le 27/12/2022 par Manon Retailleau dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... « wilder mann » signifiant « hommes sauvages » en Allemand sont selon la légende, les fils issus de l’union ... d’un ours et d’une femme. La série de clichés pris par Fréger date de 2012. Ces traditions chamaniques ont ... Mc Liam Wilson, attirés d’une manière inexpliquée par le primitif, cet Autre qui nous rappelle notre nature ...

Commentaire de l'arrêt libéral Flood c/ Times Newspapers Ltd [2012] UKSC11 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet

Soumis le 13/07/2012 par Marine Daguet dans MBDE / Droit de la responsabilité
... une action en diffamation. L’arrêt Flood c/Times rendu par la Cour Suprême de Grande Bretagne en 2012 a fait de ... Law", Second edition, Oxford university press, p 431-438 9.  La loi du 29 juillet 1881 (dernière modification 21 mai ... de Paris, arrêt du 13 mai 1887, D. 1888, 2, p.275 Tribunal de Grande Instance de Paris, 1 ère chambre, section ...

QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation commise par Times Now : une illustration de la distinction entre dommages-intérêts compensatoires et dommages-intérêts punitifs

Soumis le 24/03/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
... , c’est-à-dire dépendent du préjudice subi par la victime. Mais les pays de Common Law comme l’Inde ... dommage , p. 12 ( http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2014/07/06-45-LAM-NS.pdf )     ... 2009, pp. 78-79 Pillai, P.S.A., Law of Tort , 9 th ed. ©Eastern Book Company, 2011, pp. 1, 8-9, 542-543 ...

Commentaire comparé des arrêts de la CIJ du 3 février 2012 et de la Cour de cassation italienne du 11 mars 2004 sur la question de l’immunité juridictionnelle des Etats.

Soumis le 12/03/2012 par Sami Derradji dans MBDE / Contentieux international public
... juin 1940 l’Italie entre en guerre aux cotés du Reich allemand, Mussolini est destitué trois ans plus tard et ... de la part des forces armées allemandes en Italie entre octobre 1943 et la fin de la guerre qui se soldent notamment ... en première instance le 3 novembre 2000 devant le tribunal d’Azezzo (tribunale di Azezzo) puis en appel le 16 ...

Décision du Tribunal constitutionnel fédéral allemand rendue le 30 juin 2005 - par Bénédicte DOUBLIEZ

... de la preuve dans le procès pénal » : Décision du Tribunal constitutionnel fédéral allemand, rendue le 30 juin 2005, Bundesverfassungsgericht ...

La protection des travailleurs exposés et victimes de l’amiante est-elle efficace?

Soumis le 12/02/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... à l’amiante, celle du 28 février 2002 n. 00-13177 rendue par la Cour de cassation  consacre l’obligation de ... François Martin, ancien président de l’ANDEVA [9] déclarait « Une condamnation pénale aura également ... principe non bis in idem.   [6] Rapport sénatorial, 26 octobre 2005, Le drame de l’amiante en France : ...

LOI DE MODERNISATION DES SERVICES FINANCIERS - LA LOI GRAMM-LEACH-BLILEY DU 12 NOVEMBRE 1999 par Lucile Gaud

Soumis le 06/07/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... en partie par une directive européenne 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes ... raisonnablement que l’information a été légalement rendue accessible au public. Là encore, la loi française a ... Union and the United-States », Tracie B. Loring, Spring 2002, Texas International Law Journal Vol. 37, p. 421 (37 ...

L’affaire Wal-Mart : du jamais vu en matière de discrimination au travail

Soumis le 29/09/2011 par Ambre Lattes dans MBDE / Droit et discriminations
... pratique discriminatoire et portent leur affaire devant le tribunal au nom d’une classe. En effet, il serait, dans la ... collectives en Europe, et son souhait de les harmoniser. [9] Le but étant de permettre des actions collectives dès ... & Herbert Newberg, Fourth edition Volume 1, Thomson West 2002 Civil Rights Litigation, Brooks, Carrasco, and Selmi, ...