Sur l'article de Nathan Benedict : la fiabilité des empreintes digitales en question - par Nora HAMMADOU

... ?", Arizona Law review : "Fingerprints and the Daubert Standard for Admission of Scientific Evidence: Why ...

A propos du Principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis - par Nora HAMMADOU

... 107 de la Cour suprême des Etats-Unis (U.S. Supreme Court Standard 107 : Summing Up and Comment by Judge, ...

A propos de la "EUROPEAN ANTI DISCRIMINATION LAW REVIEW" Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... nombreux pays d'Europe (France, Grande Bretagne mais aussi Italie, Allemagne mais aussi Portugal, Pays-Bas, ...
Mot-clés: Royaume-Uni

Le projet de réforme organique du régime de la crise d'entreprise et de l'insolvabilité en droit italien : les enjeux du régime du curateur de faillite et du commissaire judiciaire - Leila Haye

Soumis le 04/05/2017 par Leila Haye dans MBDE / Droit des Affaires
... commercial, 2016, 7ème édition. [ii] Consiglio Nazionale dei Dottori commercialisti e degli Esperti contabili, Linee guida in materia di amministrazione giudiziaria dei beni sequestrati e confiscati , octobre 2015. [iii] Legge ... Ceda, 2016, 2ème édition. [vii] Consiglio Nazionale dei Dottori commercialisti e degli Esperti contabili, Delega ...

« Lifting the Ban on Intercept Evidence? » - par Fanny FOREST

... mixte européen de type contradictoire, conforme au standard du procès équitable posé par jurisprudence de la ...

LA RESPONSABILITÉ PRECONTRACTUELLE EN DROIT COMPARE FRANCO-ARGENTIN - COMMENTAIRE DE L’ARRET « LITVAK ADOLFO C/ OLIVETTI ARGENTINA S.A. »

Soumis le 30/08/2012 par Angie Ocampo caicedo dans MBDE / Droit des contrats
... à la théorie du juriste italien Faggella (Faggella, Dei periodi precontrattuali e della loro vera ed esatta ... .    Ouvrages généraux :   - Faggella Gabrielle, Dei periodi precontrattuali e della loro vera ed esatta ...

Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà

Soumis le 18/12/2018 par Suzanne Cras dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... et à la Renaissance italienne (il voyageait beaucoup en Italie étant enfant). Ses oeuvres croisent alors ces ...

Ce que reflète le conflit entre les scénaristes et les studios sur le cadre juridique de l’intelligence artificielle.

Soumis le 18/05/2024 par Myriam Hamlil dans MBDE / Numérique
... des scénaristes, < https://syndicatdesscenaristes.fr/wp-content/uploads/2023/11/SDS_PLAQUET... [9] Steven T. Lowe, ... people. October 2022, < https://www.whitehouse.gov/wp-content/uploads/2022/10/Blueprint-for-an-A... [12] ... (20 octobre 2023). https://syndicatdesscenaristes.fr/wp-content/uploads/2023/11/SDS_PLAQUETTE_MAJ_201023.pdf ...

A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas

... sein de l’Union Européenne (en Irlande, Belgique et en Italie) mais aussi à l’international (au Japon, en ... le déploiement d’un guide de bonne pratique et de standard pour la  collecte de preuve. La nécessité de ...

La loi SB 1070 en Arizona : le fragile équilibre entre la régulation de l’immigration et le risque de profilage racial.

Soumis le 08/09/2011 par Marie D'harcourt dans MBDE / Droit et discriminations
... 1968 )), le « doute ou soupçon raisonnable » est le standard requis pour que la police procède à une détention ...