« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »
... direction artistique. B.B. Jacques est au fil de ce temps nourrit de références littéraires, musicales et ... une tournée de près de quarante-cinq dates entre la France, le Canada, la Suisse et la Belgique. Ne jugez ... question. Pour ne pas sentir l’horrible fardeau du Temps qui brise vos épaules et vous penche vers la terre, il ...Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne
... qui compte entre autres comme Etats contractants la France et les Etats-Unis. Comment est-ce que les régimes ... des sciences et des arts utiles, en garantissant pour un temps limité aux auteurs et inventeurs le droit exclusif sur ... dommages-intérêts limités, à l’exception de l’Allemagne et du Royaume-Uni, qui connaissent d’ailleurs ...A propos de l'arrêt Van Parys de la CJCE par Henri Daudet
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Européennes et de la République Fédérale d’Allemagne. L’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) est ... (les Etats-Unis, les Communautés Européennes et l’Allemagne) constitue l’objet de ce devoir. Etats-Unis : ... ladite réglementation incompatible avec celles-ci ». L’Allemagne, cas ambigü Une multitude d’Etats ont ...
Mot-clés: OMC / Effet direct
La cour fédérale de Californie confirme la reconnaissance du mariage homosexuel dans l’arrêt Perry v. Schwarzenegger du 4 août 2010
... vers la reconnaissance du mariage homosexuel. En France la situation est bloquée et la position de la CEDH ... Nous verrons aussi comment la question est traitée en France et comment la CEDH retient la même position. Un ... débattue ardemment. La nullité du mariage homosexuel en France En France, c’est la définition traditionnelle du ...ROYAUME UNI - Doctrine: The European Civil Code movement and the European Union's Common Frame of Reference, Hugh Beale, par Aurore Bouqueau
... entre les pays de forte tradition civiliste, comme la France, et les pays de Common Law, comme le Royaume Uni. Les ... cette pensée devrait être rassemblée et codifiée. Le travail de codification serait donc d'ordonner ces pensées ... national. Ainsi le deuxième volet devrait faciliter le travail d’interprétation et de codification et donc ... Mot-clés: code européen des contrats / Cadre Commun de Référence
Les règles européennes de compétence juridictionnelle en matière délictuelle et quasi délictuelle face aux litiges sur Internet : quelles juridictions compétentes et selon quels critères ? par Killian LEFEVRE
... des éléments d’extranéité ? Dans un premier temps nous analyserons les fondements de l’arrêt Martinez ... elle, la seule accessibilité de son site Internet en France et le fait qu’elle soit un organe de presse ... que le centre des intérêts de l’actrice se situait en France (« une actrice française, née en France où elle ... Mot-clés: Compétence / internet / CJUE / Bruxelles I / Martinez / eDate Advertising / affaire Sud Presse
Le test de Bechdel ou comment se rendre compte de l'invisibilisation des femmes au cinéma ?
... elles étaient victimes. S'il reste encore beaucoup de travail avant d'arriver à une égalité totale dans la ... que l’on aborde entre ami.e.s, à l’université, au travail… Elle imprègne nos modes de pensées et nous force ... du CNC. Ces mesures visent à améliorer les conditions de travail des femmes dans le milieu du cinéma, et par ...La mise en œuvre du Statut de Rome au sein des ordres juridiques internes : Comparaison entre les lois d’adaptation des droits pénaux français et anglais au Statut de la Cour pénale internationale
... Tous deux ayant signé et ratifié le Statut de Rome, France et Royaume-Uni ont chacun adopté des lois destinées ... décennie après l’adoption du Statut pour que la France vote la loi d’adaptation du droit pénal à ... tels actes ne sera pas poursuivi de la même manière en France ou en Angleterre, Pays de Galles et Irlande du Nord, ...L'Expo Peyo
... de ces « petits êtres bleus », une rétrospective du travail de Peyo est présentée dans cette exposition ... monde y trouvera son compte car tout le monde connaît le travail de Peyo d'une manière ou d'une autre : si votre ... posant devant ses dessins, semble bien petit face à ce travail de colosse. Et nous ne serons pas moins surpris ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit