A propos du Principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis - par Nora HAMMADOU
... Leclerc Le récapitulatif des preuves et leur évaluation par le juge à l’adresse du jury : principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis (U.S. Supreme ... Weinstein’s Federal Evidence treatise at Ch. 107 Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos du ...Sur l'article de Peter Mankowski : "Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant" - par Karoline KÖSTER
... des Erklärenden bei E-Mails » (Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant concernant ... détenteur du compte. En absence d’une réglementation par une loi, les juges allemands sont amenés à décider qui ... pas encore décidé par le BGH ( Bundesgerichtshof ). Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur ... Mot-clés: Présomption / Ecrit électronique / Courrier électronique / charge de la preuve / Allemagne
Appropriation culturelle et dérive québécoise : le cas SLAV
... d’esclaves afro-américains. La tourmente s’explique par le casting des comédiennes et comédiens, dans lequel ... coton, habillées en esclaves. “Un théâtre conçu par des blancs, pour des blancs.” Betty Bonifassi et Robert ... cultures » (Tony Bennett). En effet, le Canada, de par son histoire très dense, abrite aujourd’hui de ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... XIVe siècle, rénovée et réaménagée au XIXe siècle par le célèbre architecte Eugène Viollet-le-Duc, n’avait ... accompagnée de deux collatéraux. Cette nef est coupée par le transept ce qui forme une croix. L’endroit de ce ... du Concile de Trente qui veut que la liturgie et le maitre-autel soient moins cachés des fidèles et donc plus ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Les films de notre enfance
... Au-delà du babyboom, les années 2000 ont été marquées par de multiples sorties filmiques. Nous nous sommes ... les Looney Tunes ainsi que les Miyazaki : venus tout droit du Japon. Les indétrônables, qui perdurent dans mon ... 2000. 22 ans d’existence et toujours aussi actuel autant par ses références que par son synopsis. Billy Elliot est ...L'application du régime spécial de détention en Italie confrontée aux exigences de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'Homme
... son introduction, le régime spécial de détention prévu par l’article 41 bis de la loi pénitentiaire italienne de ... du requérant. En effet, le régime spécial prévu par le droit italien a déjà été examiné par la Cour EDH à ... italienne avait en ce sens affirmé l’existence du droit de mourir dans la dignité devant être garanti au ...L’ORIGINE DU WHISTLEBLOWING : LE SARBANES OXLEY ACT DE 2002
... bien plus élevé aux Etats-Unis. L’emploi est gouverné par le système de l’ employment at will selon lequel un ... élargir le champ d’application de leur au manquement au droit de la concurrence, en 2010, le CNIL a ajouté ce ... En France, c’est le droit du licenciement qui sera applicable ce dernier protégeant les employés du ...Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
... de ses cheveux. Elle fut violée pour cette raison par Poséidon dans le temple d’Athéna. Cette dernière, offensée par ce qu’il s’est passé dans son sanctuaire, transforme ... Une autre version, raconte qu’Athéna la transforme par jalousie pour sa beauté. À partir de ce moment-là, ... Mot-clés: