Les femmes font du rap... et de très bons clips !

Soumis le 30/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... sexuels Comme les hommes en éprouvent Féministe: une personne qui croit à l'égalité Sociale, politique et ...

L’arrêt « Schultz-Hoff » de la CJCE du 20 janvier 2009 relatif au report des congés payés non pris du fait d’une maladie - par Marianna Clemens

Soumis le 05/03/2010 par addm1n dans MBDE / Droit du travail
... raisons impérieuses, tenant à l’entreprise ou à la personne du travailleur, le justifient. Dans le cas d’un ...

L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... d’école Pour se flatter de dire une seule parole Que personne ici-bas n’ait pu dire avant vous. C’est imiter ... pas que l’auteur d’un logiciel ne met pas “de sa personne” dans sa création, mais le lien semble moins ...
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Commentaire de l’article 2 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au MAE par Anne-Lise DELORON

Soumis le 23/04/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... le premier alinéa, pourra être délivré lorsque la personne dont la remise doit être obtenue est accusée d'un ...
Mot-clés: MAE / Décision-Cadre

Espagne: la Loi Organique 4/2015, entre sécurité des citoyens et restriction des libertés et droits fondamentaux

Soumis le 05/07/2016 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... évidemment possible, bien que la Loi Organique incite la personne condamnée à ne pas le faire en proposant une ... était exigé que le bien occupé soit propriété d’une personne morale publique ou privée, et que l’occupation ...