Italie- La théorie de l’imprévision et de la présupposition à la lumière d’un récent arrêt du 25 mai 2007 rendu par la Cour de cassation italienne-jurisprudence-Clotilde Dapei

Soumis le 14/07/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... en ces termes : « une situation de fait, commune aux parties et indépendante de leur volonté, dont les ... simplement admis un dysfonctionnement occasionnel de ce dernier. En effet, l’eau avait été apurée par les ... la conclusion du contrat qui les a poussé à conclure ce dernier, sont étrangers à l’institut de la ...

L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!

Soumis le 11/11/2018 par Victoria Saad dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... petit face à l’immensité des façades d’immeubles aux motifs végétaux stylisés évoquant la Sécession ... d’art numérique japonais TeamLable 9 septembre dernier à travers l’exposition « Au-delà des ... culturel « culturespace », lesquels n'ont pas froid aux yeux : 3300m2 de surface de projection sur des murs de ...

Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris

Soumis le 30/10/2018 par Victoria Saad dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... en fonction du public : un centre est dédié par exemple aux jeunes étrangers qui cherchent un travail, un autre ... personnes ayant vécu dans la rue de plus de 55 ans et un dernier étant exclusivement consacré aux sans abris. Ces centres mettent alors à disposition des ...

Le rejet du transfert de propriété « Solo consensu » en droit espagnol - Une spécificité ibérique ou un retour à la solution napoléonienne ? par Sophie Michel

Soumis le 09/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... des juges sur la question qui pourtant a pu évoluer face aux intérêts en présence. Elle se caractérise par son ... fait que le transfert ne se fait que solo consensu mais ce dernier ne sera opposable aux tiers qu’une fois la ... enregistre la propriété est le deuxième acheteur. Ce dernier devra répondre aux exigences formelles de ...

La Grève: étude comparative en droit français et en droit italien

Soumis le 14/02/2013 par Clara Soudan dans MBDE / Droit du travail
... ou à résister à des interventions relatives aux conditions socio-économiques des salariés, dans ce cas ... comportements tenus par l’employeur qui portent atteinte aux droits des salariés, est qualifiée de grève par la ... En effet, les législateurs italiens et français imposent aux salariés l’obligation de garantir les prestations ...

KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence

Soumis le 21/11/2021 par Sarah Grosso dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... à la plume acérée, s'inscrivant dans un style musical aux sonorités rap et reggae. Elle le décrit comme ... dans deux des projets de l'artiste : le premier est son dernier album,  Akwaba,  sorti en 2020.  Akwaba,  c'est ... un voyage introspectif en 2018, dont elle ressort avec ce dernier album. Musicalement, il mêle des influences reggea ...

L'article 3 de la Loi fondamentale allemande a-t-il un équivalent dans les droits français ou européen? par E. Gondoin

Soumis le 13/07/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... plus de précision et de justifications dans ses lois. Ce dernier point constitue la principale critique de la nouvelle ... arbitraires. Pour cela, les deux tribunaux font appel aux notions de « raisonnable » et de ... effet recevables qu'à l'encontre de décisions rendues en dernier ressort ou contre des décisions définitives dans le ...
Mot-clés: Constitution / Allemagne

Les limites de l’immunité d’exécution des Etats en matière d’arbitrage international en droit anglais et en droit français, commentaire de l’arrêt Orascom Telecom Holding SAE v Chad, par Thomas Saint-Loubert-Bié

Soumis le 04/09/2011 par Thomas Saint-Loubert-Bie dans MBDE / Arbitrage et ADR
... il n’est pas étonnant que les solutions relatives aux conditions d’applicabilité de l’immunité ... prévue à la sous-section (c) ne s’applique pas aux transactions prévues par les sous-sections (a) et (b). ... le débiteur (§23). Or, une telle transaction correspond aux cas prévus par la Section 3(3)(b) du State Immunity ...

L'allègement de la charge de la preuve du salarié en droit espagnol: les modalités de répartition de la charge de la preuve du salarié invoquant une discrimination.

Soumis le 15/03/2015 par Yelena Cenard dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... et  les conséquences juridiques correspondantes aux prétentions de la demande et de la demande ... l”. (“Un des principes de justice applicable aux règles concernant la charge preuve vient étayer la ... l”. " Un des principes de justice applicable aux règles concernant la charge preuve vient étayer la ...

L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon

... ses codes. 3h15 de théâtre qui en mettent plein la vue aux spectateurs.trices, et qui pourtant, peuvent les laisser ... produit d’un procédé loufoque, qui la rend accessible aux francophones, tout en représentant l’étranger. Grâce ... dans son propos et dans sa forme, est un pied de nez fait aux politiques qui considérèrent la culture comme ...
Mot-clés: Théâtre du soleil