A propos de l'accord relatif aux mesures concernant les investissements et liées au commerce par Malika Levarlet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
addm1n ACCORD RELATIF AUX MESURES CONCERNANT LES INVESTISSEMENTS ET LIEES AU COMMERCE; élément des ... mondiale du commerce comporte plusieurs annexes contenant les accords de l'OMC. L'Accord sur les mesures concernant les ... investisseurs étrangers comme condition d'investissement. Droit du commerce international : les investissements ...
A propos d'une étude réalisée par C.A. Hamilton et P. Rochwerger sur les traités bilatéraux d'investissement, par Malika Levarlet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
... leurs principales caractéristiques et désavantages (les TBI favorisent les intérêts financiers des nations les ... cet article se penche sur les rapports entre les TBI et le droit de l’OMC et de l’arbitrage international. Droit du commerce international : les investissements ...
A propos d'une étude de Richard Garnett sur le statut des emplyés d'ambassades et de consulats au Royaume-Uni par Lucile Abassade
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 2005 INTERNATIONAL AND COMPARATIVE LAW QUARTERLY p.705 Le droit de l’immunité est un concept de droit international qui s’appuie sur le droit coutumier. Cet article soutient que le droit anglais ...
Sur l'article du Prof. A. ROßNAGEL et S. FISCHER-DIESKAU, „Automatisiert erzeugte elektronische Signatur“ - par Alexandre CASANOVA
... électroniques qui est surtout d’importance dans les secteurs où les signatures sont utilisées de façon ... peuvent être acceptées et quels en sont les effets de droit. Finalement ce texte contient une proposition de ... SigV ; § 2 SigG ; § 15 SigV ; § 6 SigG + § 6 SigV Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur ...Sur le Disability Discrimination Act 2005 (Royaume-Uni) par Virginia Drai et Amandine Dias
... a l’encontre des personnes handicapées en droit britannique) vient la renforcer en integrant dans la ... Cependant les conditions pour pouvoir bénéficier de la protection de la loi sont contraignantes, le gouvernement a ... Bill 2003 qui élargirait les catégories de la loi de 95, sans succés pour l’instant. ... Mot-clés: Royaume-Uni / handicap
KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence
... et de freestyle rap, soit un tournoi dans lequel les MC s'affrontent sur des épreuves techniques où sont ... au tournoi End of the Weak mondial, où s'affrontent les meilleurs MC de la planète. Après son sacre au ... cinquante-huit minutes et dix-neuf secondes. Sans adopter une posture moralisatrice, KT Gorique maintient ...La répartition de la charge de la preuve des personnes alléguant l'existence d'une discrimination aux Etats-Unis: un allègement essentiellement limité au salarié
... invoquant une discrimination aux Etats-Unis 1. Les règles générales Aux Etats-Unis, le Titre VII du ... seq. La jurisprudence s’est chargée de formuler les règles de répartition de la charge de la preuve entre ... les familles avec des enfants par rapport aux ménages sans enfants. Les règles de l’immeuble restreignant aux ... Mot-clés:
Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.
... et Ema, danseuse dans la troupe de ce dernier. Dès les premières séquences du film, nous comprenons que le ... incarnées respectivement par Gaston et Ema ne se fait pas sans remous. Au cours d’une dispute, Gaston s’insurge ... place aux rues animées par des danseurs qui exultent le droit à disposer de leur propre corps. Larrain affirme ...Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... me direz-vous. Nous avons la solution pour braver les appréhensions des larmes et des pieds qui traînent, le ... ses musées, celui qui mettra tout le monde d’accord est sans conteste le Muséum d’Histoire Naturelle, avec sa ... des espèces et des défis majeurs que représente la protection de la faune et de la flore. Ce lieu mythique ... Mot-clés: