Décision de la Cour fédérale de Justice rendue le 11 février 2000 - par Karoline KÖSTER
... 11 février 2000) La Cour de Justice fédérale constate dans cette décision que l’appréciation d’informations ... pour une condamnation. Les informations données par des personnes anonymes doivent toujours être soutenues par ... Ce type de procédure peut être pratiqué que dans le cadre d’un procès administratif. Dans un procès pénal, ...Au sujet de la législation sur la maltraitance des femmes et les discrimination en fonction du sexe en Espagne par Sandra Lafoucrière
... interministériel dépendant du ministère du travail et des affaires sociales espagnoles. Il vient modifier la loi ... forte discrimination et de situations d’inégalité dans les relations «hommes/femmes ». Cette loi abordait la ... décembre 1999, institue le Conseil national Etatique des organisations non gouvernementales d’action sociale qui ...« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »
... Il concrétise peu à peu sa volonté de parler à des gens et d’exprimer ce besoin viscéral d’écrire. ... 2022, le premier volet du diptyque Poésie d’une pulsion sort. Un double album plébiscité et convaincant qui achève ... La nuit sera calme revendique une littéralité autant dans l’interprétation dissidente que dans l’honnêteté ...Le pouvoir du moment présent, d’Eckhart Tolle (2010)
Michelle Truong Vivre dans le moment présent : la clé du bonheur ? Le pouvoir du ... de l’élévation spirituelle et, plus précisément, des façons d'atteindre cet état d’ataraxie, état que ... de cette œuvre n’est autre que le lecteur qui la lit, et peut-être vous futur lecteur ? En allant vers ce ...Prof. Dr. Stephan Hobe - Zu den Wirkungen von EU-Rahmenbeschlüssen im mitgliedstaatlichen Recht, Malte LUDWIG
addm1n La portée juridique des décisions-cadres dans le cadre du troisième pilier L’auteur s’interroge sur la ...Eric du Peloux : Régulation des services bancaires et financiers dans l'Union Européenne (projet de texte) : Le Livre Blanc sur la Politique des Services Financiers (2005-2010)
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... avec lequel il présente les liens les plus étroits ». Dans un second temps, elle énumère des présomptions afin de préciser la portée de cette ... plus précis quant à l’étude de ces étapes. Source : Internationales Privatrecht, v. Hoffmann/Thorn, 8. Auflage, ...Articles 802 & 803, 804, 805, 806, 807 Federal Rules of Evidence - par Céline BRASSART
Olivier Leclerc L’article 802 des Federal Rules of Evidence (FRE) pose le principe de l’irrecevabilité des « hearsays », déclarations faites en dehors de la ... articles 804 à 806 FRE posent des conditions précises dans lesquelles les hearsays peuvent être admis. Par ...La Peacock Society renoue avec son public
... a pu retrouver son public les 4 et 5 septembre dernier dans le parc de Choisy. Pour ce faire un nouveau modèle ... d'envisager une belle édition et de relancer le bal des soirées électroniques parisiennes. « Une nouvelle ... berlinoise de la musique électronique, ici c’est un cadre bucolique et accueillant qui attend les festivaliers ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... qu’ils en ont proposé. François Morel, depuis des années, régale, par ses billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume acerbe mais ... sans concession mais empreinte de douceur, se retrouve dans ce projet à quatre mains, édité chez Plon. Avec son ... Mot-clés: