L’originalité du logiciel - Commentaire de la décision de la Cour de cassation italienne, civile, Sez. I, 12 janvier 2007, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... objet pour permettre à l’ordinateur de le lire. Dans les années 70, la volonté de développer la recherche dans le secteur du logiciel et de protéger les investissements importants qu’il nécessite a conduit ... la Directive 91/250/CE), dans un souci d’harmoniser les législations européennes, a assimilé les logiciels aux ...
Mot-clés: Protection / Originalité / oeuvre dérivée / Logiciel / Italie / France / effort personnalisé / Droit d’auteur / brevet / apport intellectuel
Le pouvoir créateur de droit du dialogue entre les cours et l’émergence d’un droit européen à l’espoir
Soumis le 26/03/2015 par Juliette Bouloy dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... détermine seulement le contenu de la compressibilité (les requérants n’avaient pas cherché à plaider la nette ... de la compressibilité ainsi exprimé et estime que les possibilités d’élargissement telles qu’elles sont prévues au Royaume-Uni pour les peines de perpétuité réelle y satisfont ( R v. Newell, ...
Mot-clés: CEDH; Royaume-Uni;perpétuité réelle
Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
Armelle Mahe Depuis les attentats du 13 novembre, la ville de Saint-Denis est ... souvent associés à cette ville dans la presse et dans les débats publics qui dépeignent une réelle zone de ... se renverse-t-elle en «the place to be» pour les amoureux de la culture ? Me concernant, l'histoire ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
Le droit au recours contre l’éloignement d’étrangers en situation irrégulière et condamnés : analyse comparée de l’arrêt de la Cour EDH M.A. c. France du 1er février 2018 avec la législation américaine.
... la législation américaine qui n’a de cesse de limiter les voies de recours contre l’éloignement des étrangers ... et constante. La CEDH joue le rôle de garde-fou lorsque les États tentent de se débarrasser trop facilement ... est-il légitime de se demander en quoi plus précisément les voies de recours contre l’éloignement des étrangers ...LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
Margot Scala Avec onirisme, Lee Lai raconte les dommages collatéraux d’une séparation amoureuse. Sans ... particulière, avec des scènes dialoguées, rythmées par les silences. La force du récit, ce sont ces petits ... où l’imaginaire débordant de la petite Nessie les entraîne, le couple est au bord de la rupture. Ces deux ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination
Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... Murakami est l’un des auteurs japonais contemporains les plus lus au monde. Il est reconnu aujourd'hui en tant ... sur le conflit israélo-palestinien en critiquant les politiques d’Israël. En 2011, il donne l’argent de son nouveau prix afin d’aider les victimes du tsunami et de Fukushima. Il affiche alors son ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... à une vitesse vertigineuse. Je fais quelque chose et les choses continuent, et j'oublie l'heure. Et puis, soudain, ... quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive fait ... apocalyptique que nous traversons et à l’heure où les films de catastrophes ne semblent pas si lointains, cette ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)
Aline Ricard « On vous parle d’un temps que les plus de trente ans ne peuvent pas connaître ». Vous ... Vous êtes de ceux qui sont nés avec un Iphone 7 entre les mains ou de ceux qui ont connu la fin des Trente ... génération qui était bien trop jeune quand elle a vu les « Twin Towers » s’écrouler en boucle sur tous les ...Parasite, un film inclassable :
... ensuite comme cruels et sans scrupule alors que les autres nous touchent presque à la fin. Parasite : c’est l’histoire de la famille Kim dont tous les membres sont au chômage. Premièrement, le chef de ... appartement ou plutôt un sous-sol lugubre où seules les fenêtres donnent accès à la rue bruyante. L’extrême ...Conjoint salarié, lien de subordination et contrat de travail à l’épreuve des systèmes de droits français et russe
... législation française et russe mettent en garde contre les deux extrêmes: la conclusion d’un contrat de travail ... le sujet a fait couler beaucoup d’encre en France [3] , les deux pays admettent la licéité de principe des contrats ... La loi russe distingue le statut salarial et les règles relatives au pouvoir du chef d'entreprise, ... Mot-clés: lien de subordination / époux / indifférence / conjoint salarié / conjoint / SMIC / travail effectif