La nature dans le cinéma de Terrence Malick

... de principes supérieurs, considérés comme à l'origine des choses du monde et de son organisation, mais elle se ... Terrence Malick ? Met-il en opposition la nature avec les hommes ? Et plus encore, comment est montrée cette ... centre de notre regard, ce sont eux qui définissent tous les pans de notre vie. Dans l'industrie du cinéma et de ses ...

L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale

Soumis le 26/05/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
Ilana Lang Officiellement, les femmes n’avaient pas le droit de porter un pantalon en ... ce vêtement. Il semblerait ainsi que l’interprétation des prescriptions juridiques qui émanent de la branche ... société qui démontre la reconnaissance progressive des droits des homosexuels. L’obsolescence d’une loi est ...

Le « Profilage racial » et la décision Soto c. Etat du New Jersey (Cour Supérieure du New Jersey, 14 Mars 1996) par Ophelia Claude

Soumis le 25/05/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... discriminatoire. Cependant, la Cour Suprême des Etats-Unis n’a toujours pas déclaré ... ethnique ». Comme le souligne le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Thomas ... Hammarberg, il convient de faire la distinction entre les différents types de profilage (« Le profilage racial ...
Mot-clés: statistiques / race / Europe / Etats-Unis

La répartition de la charge de la preuve des personnes alléguant l'existence d'une discrimination aux Etats-Unis: un allègement essentiellement limité au salarié

Soumis le 19/02/2015 par Eleonore Parsai dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... invoquant une discrimination aux Etats-Unis   1.     Les règles générales   Aux Etats-Unis, le Titre VII du ... Act 1964, amendé par le Civil Rights Act 1991, traite des discriminations dans le cadre du travail et prévoit ... preuve entre salarié et employeur dans le cadre d’une violation du Titre VII. Dans l’affaire McDonnell Douglas ...
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CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.

... Parlement et du Conseil Européen, prise sur le fondement des article 53(2) et 114 du TFUE, de la notion ...  En effet, un fabriquant néerlandais avait obtenu les « droits de propriété intellectuelle » (expression ...

Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.

Soumis le 14/07/2019 par Oriana Castelli dans MBDE / Droit des Affaires
... aussi de combattre ce fléau, comme le prouvent depuis les années 1970 les États-Unis. En 1977, la loi fédérale ... de la lutte contre la corruption jusqu’au milieu des années 2000, lorsque d’autres pays ont introduit des ... et 2008. Selon le Statement of Facts, HBUS aurait agi en violation du Bank Secrecy Act, Title 31, United states Code, ...
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A propos de la définition du crime de génocide en France et en Espagne, à la lumière de sa définition internationale, par Antoine Werner

... sont visées, ces dernières étant soumises à des critères cumulatifs qui doivent être remplis afin de ... totale ou partielle. d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe. e) Transfert forcé ... du génocide arménien commis par l'Empire ottoman pendant les années 1915 et 1916. Vint ensuite le génocide des Juifs ...

Quand l'accusé devant la CPI plaide coupable: Le jugement portant condamnation d'Ahmad Al Mahdi du 27 septembre 2016 à l'aune de la common law et du droit romano-germanique – Ozan Mert Imrek

Soumis le 27/05/2017 par Ozan mert Imrek dans MBDE / Contentieux international public
... fois dans l'histoire de cette juridiction, confirmé tous les faits et charges portés à son encontre, décidant ainsi ... que coauteur, du crime de guerre consistant à attaquer des biens protégés sur le territoire de la République du ... un jugement sans retard excessif, qui, faisant partie des droits de la défense, n'est pas seulement reconnu par des ...

Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris

Soumis le 02/12/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... de flâner dans notre belle capitale ? Impossible avec des enfants me direz-vous.  Nous avons la solution pour braver les appréhensions des larmes et des pieds qui traînent, le ... un itinéraire 100% zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la ...
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Une analyse comparée de l'immunité de l'arbitre : commentaire de l'Arbitration Act 1996 Section 29 à la lumière du droit français, par Thomas Saint-Loubert-Bié

Soumis le 04/09/2011 par Thomas Saint-Loubert-Bie dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Section 29, confère à l’arbitre l’immunité contre les actions en responsabilité civile sous réserve que ... L’arbitrage, mode alternatif de règlement des litiges, permet d’éviter une procédure longue et ... en vertu de l’Arbitration Act 1996 Section 1, la violation de cette obligation ne pourra être sanctionnée ...