A propos de l'article 26 du Code américain de procédure civile - par Nora HAMMADOU

... for admissions » sont des demandes, portées par écrit, de reconnaissance ou de déni de la véracité de ... du débat judiciaire tous les points non litigieux. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article 26 du Code ...

Sur l'article de Klaus Detter : "Einige Gedanken zu audiovisueller Vernehmung, V-Mann in der Hauptverhandlung und der Entscheidung des Bundesgerichtshofs in der Sache El Motassadeq" - par Bénédicte DOUBLIEZ

... in der Sache El Motassadeq" (« Quelques réflexions sur l’enregistrement audiovisuel, la comparution d’un ... close par une décision du 16.11.2006 (3 StR 139/06). Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Klaus Detter : ...

Sur la loi 14/2003 relative à l’immigration et à la situation des étrangers sur le territoire espagnol par Sandra Lafoucrière

Soumis le 29/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... la faiblesse de la protection des étrangers en Espagne par rapport aux droits reconnus par les conventions ... du regroupement familial et est restrictive en matière de droit fondamentaux, en particulier pour les personnes en ... Droit et discriminations MBDE Sur la loi 14/2003 relative à l’immigration et à la ...

Décision du Tribunal régional supérieur de Celle du 29 octobre 2003 - par Alexandre CASANOVA

... hérédobiologique faite en secret ne constitue pas une preuve suffisante : Oberlandesgericht (OLG ; Tribunal ... 15 UF 84/03 Une expertise hérédobiologique, basée sur l’analyse de l’ADN, faite en secret et à la demande ... Textes : § 1599 BGB ; Art. 2 I GG; §§ 286 + 372a ZPO Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Décision du ...

Décision de la Cour fédérale de Justice rendue le 24 février 1994 - par Karoline KÖSTER

... admet en général la simple reconnaissance d’une voix par une victime. En l’espèce, il s’agit d’un cas dans ... La Cour constate que la reconnaissance d’une voix vaut preuve si une confrontation de la victime avec plusieurs voix ... secrètement, sans l’accord de la personne soupçonnée. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Décision de ...

Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)

Soumis le 09/01/2022 par Fanny Briere dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... : mode d’emploi Avant tout, arrêtons-nous sur ce phénomène de panthéonisation en France. ... l’entrée de femmes fut le fruit d’un long travail de reconnaissance. Sophie Berthelot : l’épouse La ... étaient déjà inhumées.   Simone Veil : la figure du droit des femmes en France Simone Veil (1927-2017) est une ...

Sur l'article de Scott C. Andre, Weird Science - par Céline BRASSART

... cause, la marge d’erreur, l’existence de littérature sur le sujet, la nouveauté de l’invention, et dans quelle ... critères encadreraient mieux l’appréciation du juge. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Scott C. Andre, Weird ...

L'Angleterre devrait-elle restituer les marbres du Parthénon à la Grèce ?

Soumis le 14/10/2022 par Colline Prestavoine dans MCEI / Interculturalité
... Il a été construit au milieu du Ve siècle av.JC sur la plus haute colline de l'Acropole d'Athènes. Le ... démonter une grande partie de la frise du Parthénon. Ce travail a duré 2 ans car ce n'est qu'en 1803 que l'énorme ... la vente avec un vote très serré : 82 voix pour et 80 contre. Voilà comment les marbres du Parthénon sont ...

Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?

Soumis le 03/12/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Culture et confinement
... quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive ... d'abord vivre de la nourriture stockée dans la maison par sa cousine et son mari. Au fil du temps, elle s'adapte à ... sans les codes régulateurs imposés par la société. Le travail acharné et la fatigue, qui garantissent un bon ...

Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée

Soumis le 19/10/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... dessin. Il y avait trop de noir. Et il n’y en avait pas sur mon croquis. Sarah, mon assistante, était en train de se ... mon père était ébéniste. Il m’a inculqué le sens du travail bien fait, du beau, de l’attention au détail mais ... comme tous ces artistes que nous admirons intimement, une preuve qu’il ne faut jamais renoncer à ses rêves. ...