FEDERATION DE RUSSIE - Le particularisme des types de nullité en droit russe des contrats en comparaison avec le droit français (Commentaire de l’article 166 du Code civil de Fédération de Russie) , par Agnija CHAMONINA

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... : Droit français : Code civil, Dalloz, édition 2009, www.legifrance.gouv.fr « Réforme de la prescription: trois petits tours ... Bénabent, 11e édition, chez Montchrestien Droit russe : www.consultant.ru (système de données juridiques, pour la ...

La condamnation de L’Italie pour la présence de crucifix dans les salles de classes (CEDH, 3 novembre 2009, Lautsi c/ Italie, aff. n° 30814/06) par Jeanne Ferraro

Soumis le 13/05/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... delle croce e « la croce » della laicità- http://www.olir.it/ ) et, selon lui, le fait de reconnaître la ... Recueil Dalloz, 2009, p.2810 Site Internet - http://www.senato.it/service/PDF/PDFServer/BGT/00446776.pdf - http://www.associazionedeicostituzionalisti.it/ - ...
Mot-clés: religion / Italie / CEDH

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... de savoirs faire. Pour découvrir les résidents : http://www.lahallepapin.com/index.php/residents/ La Halle papin ... C’est souvent dans les lieux les moins visibles que la culture est bien présente, vibrante et sincère. Si cette ... d'informations... Site internet de Soukmachines : http://www.soukmachines.com/ La Halle Papin : ...

L'Angleterre devrait-elle restituer les marbres du Parthénon à la Grèce ?

Soumis le 14/10/2022 par Colline Prestavoine dans MCEI / Interculturalité
... faite par le gouvernement mentionne que le ministre de la Culture était "pleinement autorisé à entreprendre toutes ... la balance en leur faveur, le ministère grec de la Culture mène une campagne pour obtenir un soutien ... aux propos de Johnson, la ministre grecque de la culture, Lina Mendoni, a souligné qu'elle pourrait fournir ...

Le “scoring”, une particularité allemande de gestion du risque du crédit à l'aune du RGPD : comparaison avec le système français et enjeux d’uniformisation européenne, par Agathe VANDEWALLE

Soumis le 14/04/2025 par Agathe Vandewalle dans MBDE / Numérique
... 2024, 1689 [2] Lien du site internet de FICO : https://www.fico.com/en/about-us , consulté le 10 janvier 2025.  ... refus de crédit en questions », 10 juillet 2018, https://www.cnil.fr/fr/le-refus-de-credit-en-questions , lien ... refus de crédit en questions », 10 juillet 2018, https://www.cnil.fr/fr/le-refus-de-credit-en-questions , lien ...

« Racial Profiling » : le contrôle au faciès en Allemagne

Soumis le 14/05/2015 par Oumar Diallo dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... | 4500 Illegale in Fernbussen aufgegriffen, www.bild.de , 02.02.2015. [2] Alexis C.Madrigal, How much ... - 2 octobre 2013 Tribunal de grande instance de Paris », www.défenseurdesdroit.fr, le 05/11/2013. [12] Hendrik ... | 4500 Illegale in Fernbussen aufgegriffen, www.bild.de , 02.02.2015. -Hendrik Cremer, „Racial ...

Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.

... Au cours d’une dispute, Gaston s’insurge contre cette culture urbaine, son exubérance, son rythme hypnotique qui ... Ce discours incriminant pourrait laisser penser que cette culture contemporaine déploie une obscènité gratuite ; ... Larrain montre également que l’avènement de cette culture nouvelle ne peut être ignorée. Les rues envahies ...

Pénélope Bagieu et ses Culottées

Soumis le 19/10/2020 par Leyre Ortega --martin dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... aussi hommage aux activistes. Elle a déclaré à France culture en septembre 2019 que “le combat des  Culottées ... Pénélope Bagieu rappelait dans une interview à France Culture en septembre 2019 à quel point ces luttes pour un ...

Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... La persécution au travail, Heinz Leymann. http://www.mariefrance-hirigoyen.com/fr/harcelement-moral-au-travail ... une figure de création jurisprudentielle. Code civil www.altalex.com ... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it     ...