Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement
... elle a beaucoup tourné sur les réseaux sociaux: https://www.youtube.com/watch?v=Au0h-SWPiVM 2. Jouer au billard ou au ... illustrent bien notre confinement: Culture et confinement MCEI Pourquoi regarder Friends (ou ... Mot-clés: friends / confinement / série / tv / joey / chandler / monica / rachel / central perk / quarantaine / activités / épisode / netflix
La protection des secrets des affaires : Les effets de l’implémentation de la directive européenne 2016/943 au Royaume-Uni et en France.
... illicites » http://www.assemblee-nationale.fr/15/pdf/propositions/pion0675-ace.pdf BIBLIOGRAPHIE Documentation ... drive breach of confidence claims” 16/05/2018 https://www.rpc.co.uk/perspectives/ip/trade-secrets-directive/ Sarah ...La convention de l’UNESCO sur la diversité culturelle, un nouvel instrument pour déroger au principe communautaire de libre circulation ? par Anne PEIGNÉ
... Il a fallu attendre le Traité de Maastricht pour que la culture ait une place dans le Traité CE (article 151 ... dite « exception article 14 », c'est-à-dire ajouté la culture à la liste des exceptions générales à ... linguistique. Les normes communautaires relatives à la culture semblent trop pauvres pour pouvoir créer un ...Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.
... Gesundheitpro WB, 31 juillet 22009, disponible sur le site www.aptoheken-umschau.de ; dernière consultation le 16 mai ... sur le site internet du ministère de la santé http://www.bmg.bund.de/ ; dernière consultation le 16 mai 2011.) Au ... génétique ? » disponible sur le site internet http://www.ccgf-cceg.ca/fr/about-genetic-discrimination , dernière ... Mot-clés: lois bioéthiques / Loi / droit du travail / droit des assurances / discrimination génétiques
L'euthanasie en France et en Belgique ou la nécessité d'un encadrement européen, par Victoria Poncelet
Soumis le 21/05/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 18 janvier 1978, requête n°5310/71 Sites internet : www.health.belgium.be/euthanasie http://www.belgium.be/fr/sante/soins_de_sante/fin_de_vie/euthanasie/ ... www.admd.be/Legislation.html ... à l’euthanasie, 28 mai 2002, n°2002009590 [3] http://www.belgium.be/fr/sante/soins_de_sante/fin_de_vie/euthanasie/ ...
« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information
... Notes [1] PwC Kids Digital Media Report 2019 [2] https://www.ftc.gov/system/files/2012-31341.pdf [3] ... [8] https://www.enforcementtracker.com https://www.privacyaffairs.com/gdpr-fines/ [9] ...« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information
... Notes [1] PwC Kids Digital Media Report 2019 [2] https://www.ftc.gov/system/files/2012-31341.pdf [3] ... [8] https://www.enforcementtracker.com https://www.privacyaffairs.com/gdpr-fines/ [9] ...Le débat sur le travail dominical en France et en Allemagne
... des transports et activités de loisirs, détente, culture et sport. Ce qui exclurait les secteurs de ... http://www.service-public.fr/actualites/002835.html ... www.bundesarbeitsgericht.de (BAG Urteile und ...A propos de l’article 63 du Traité instituant la Communauté Européenne – le droit d’asile : vers une harmonisation communautaire (les cas de la France et du Royaume-Uni), par Florence Hillion
Soumis le 07/07/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... cette structure a connu un véritable changement de culture institutionnelle. Contrairement à l’IND, l’OFPRA ... de réfugié dans les Etats membres » (cf : http://www.ladocumentatio ... oitdasile.shtml) • Loi du 26 ... - http://edoctorale74.univ- ... alassigne03.pdf Rapports droit interne et droit international ou ...
Mot-clés: France; Royaume-Uni;Asile
Sur la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (ONU) par Amandine Dias
... chemin conséquent restant cependant à parcourir. http://www.unhchr.ch/french/html/menu3/b/d_icerd_fr.htm ... de Toutes les Formes de Discrimination Raciale http://www.unhchr.ch/french/html/menu3/b/d_icerd_fr.htm Comité pour ... favoriser l’égalité des chances’) http://www.social.gouv.fr/article.php3?id_article=781 Rapports & Conclusions ... Mot-clés: race / droit international