La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... le copyright, contenant un article sur l’affaire http://www.copyright.gov/title17/ : le texte complet du Copyright ... l’accomplissement de formalités http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&i... Do ... Mot-clés:
L'entente en vue de commettre un génocide : problèmes de preuve devant le TPIR - par Ludivine Herdewyn
... 2009 disponible sur le site http://fr.hirondellenews.com/content/view/2425/263/ , « Les difficultés à prouver ... du 21 décembre 2008 http://fr.hirondellenews.com/content/view/2400/181/ et « Aucune entente dans l’affaire ... sur le site http://www.rnanews.com/index.php?option=com_content&task=view&id=830&Ite... DECISIONS DU T.P.I.R. - ...La convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, par Hortense Moulonguet Doléris
Soumis le 19/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... mai 1995) http://adoption.state.gov/ http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/adoption-internation... ... http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les_francais_etranger_1296/conseils_aux... ...
Le juge et l’arbitre à l’échelle internationale : je t’aime, moi non plus ? Par Marine Leonardis
Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... au sein des Etats ; sans parler des pays où la culture juridique en matière d’arbitrage explique des ... ZvglRWiss 2000, p. 410 ss. Site Internet http://www.arbitrage-fr Coopération judiciaire internationale et ...
Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... son écriture qui comporte beaucoup de références à une culture populaire mondiale, le démarquant de ses pairs ... bien des classiques, que du jazz, que des musiques de la culture populaire comme les Beatles. Elles plongent le ... des extraits de livres ou encore de playlists. https://www.harukimurakami.com/ Recommandations pour entrer dans ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien
... News [en ligne], publié le 11 février 2015 https://www.ecnews.it/ma-che-cose-il-trust-e-a-cosa-serve/ ▪ Rocher ... Mot-clés: trust liquidatorio / fiducie-gestion / montage novateur / procédure collective / insolvabilité / droit italien / droit français / Droit comparé
La liberté d’expression et le respect de la vie privée face à l’émergence des réseaux sociaux par Valérie Ho Minh Triet
Soumis le 17/04/2013 par Valérie Ho minh triet dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... moins présente, voire absente aux Etats-Unis ( http://www.lemondepolitique.fr/culture/liberte-dexpression ). D’ailleurs, « la CEDH a ...