Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... et de l’explosion des voyages de formation artistique vers l’Italie. En France, la Supplique ... Vendôme (1806). Son exemple représente cette continuité artistique qui existe malgré les aléas révolutionnaires. ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... le commander ou bien le croiser au détour d’un salon artistique ou d’une manifestation. Peu connu du grand ... clairement quelque chose de nouveau dans ma pratique artistique. Je n’avais jamais vraiment travaillé avec ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... du temps, on ne parle pas de propriété littéraire et artistique mais de Urheberrecht (droit d’auteur) et pas de ... l’article 544 CC. En effet la propriété littéraire et artistique contient des prérogatives de droit moral qu’on ... droit moral (GAUTIER P.-Y., Propriété littéraire et artistique , PUF Droit, collection droit fondamental, 7 e ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
Comment créer du lien ? La politique culturelle d'Aubervilliers
... sur Aubervilliers et sa politique culturelle et artistique qui fait la part belle à la médiation. ... Et participe ensuite à son intégration dans la vie artistique et culturelle des environs. C’est comme ça que ...Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)
... affaire. C’est pourquoi, d’après l’article 35 §2 litt. b CEDH « La Cour ne retient aucune requête ... Bibliographie Source commentée : - Article 35 §2 litt. b de la Convention européenne des droits de l’Homme. ... en vigueur le 23 mars 1976, n° 14668 - Article 5 §2 litt. a du protocole facultatif : « Le Comité n'examinera ...Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... représentation de personnages noirs dans l’institution artistique et culturelle britannique mais aussi européenne ... par l'ensemble de son identité. Pour le directeur artistique du Nouveau Musée, Massimiliano Gioni, qui l'a ... ainsi qu’à l’Université d’Oxford. Son parcours artistique comprend notamment de nombreuses expositions solo ...Les caractères intrinsèques de la notion d’ « œuvre de l’esprit » au travers du droit international et des droits français et italien, par Marine Riem
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... organisée sous l’égide de l’Association littéraire artistique internationale en 1883 a donné lieu à la ... doute eu comme effet de fausser notre conception plus artistique et plus centrée sur la personne même de ... activité créatrice qui est le résultat d’un travail artistique conscient et non pas du hasard. En d’autres ...
Exceptions au droit d’auteur et numérisation des œuvres protégées: l’arrêt Authors Guild v. Google Inc. rendu le 14 novembre 2013, par Rachel Momperousse
... de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.» Le droit d’auteur ... janvier 2010. Colombet, Claude. « Propriete litteraire et artistique et droits voisins, 9eme edition ». Precis Dalloz ... Mot-clés: USA / numérisation / France / Fair use / exceptions au droit d’auteur / Droit d’auteur / Copyright
Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... experts d’art, par d’autres membres de la communauté artistique, ou par une section de la société. Il s’agit ... d’expert ou d’autres membres de la communauté artistique, que ce soit par voie de déposition, ... magazines démontraient que des membres de la communauté artistique et que le public de manière générale ...
A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... uniquement afin de stimuler l’activité littéraire et artistique et d’assurer sa diffusion vers le public. De ce ... Ainsi, grâce à l’Association Littéraire et Artistique Internationale créée en 1878 afin d’atteindre ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;