Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... P.-Y., Propriété littéraire et artistique , PUF Droit, collection droit fondamental, 7 e édition, 2010, p. 27-28). ... P.-Y., Propriété littéraire et artistique , PUF Droit, collection droit fondamental, 7 e édition, 2010. GÖTTING ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI
... Lorsque nous entrons dans son atelier, l'impressionnante collection de bombes de peinture nous rappelle justement les ... Mot-clés: Shaka / Marchal Mithouard / street art / peinture / atelier / 3D / graffiti / artiste contemporain / atelier d'artiste
Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... Lynette Yadiom Boayke, Complication , 2013, PInault Collection. De mon point de vue, ce qui est important de ... collections institutionnelles, allant de la Tate Collection de Londres au Museum of Modern Art de New York. Au ... collections institutionnelles, allant de la Tate Collection de Londres au Museum of Modern Art de New York. ...La liberté d’expression et le respect de la vie privée face à l’émergence des réseaux sociaux par Valérie Ho Minh Triet
Soumis le 17/04/2013 par Valérie Ho minh triet dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... privée sur l’internet et la liberté d’expression, Collection Unesco sur la liberté de l’internet, 2013). II ... privée sur l’internet et la liberté d’expression, Collection Unesco sur la liberté de l’internet, 2013). ... privée sur l’internet et la liberté d’expression, Collection Unesco sur la liberté de l’internet, 2013 World ...
Le salaire minimum
... Privatautonomie, §145 BGB; BGB Kommentar Allemeiner Teil, collection de K. Vieweg, édition Juris GmbH de 2005, pp.826 ... Martinek, Rüssmann et Weth, édition Juris GmbH de 2005, Collection de K. Vieweg. Droit du travail MBDE Le ... Mot-clés: syndicats / SMIC / Salaire minimum / rémunération / inégalités / emploi / conventions collectives / chômage / Allemagne
Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)
... Issy-les-Moulineaux, LGDJ, Lextenso éditions, collection Domat droit public, 2ème édition, 2015, 626 ... Européenne: Entre évolution et permanence, Bruxelles, collection droit de l'Union européenne dirigée par Fabrice ...L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... le texte, de le relire chez soi et ainsi de se créer une collection du répertoire du TNP pour une mémoire ...L´influence de la Convention sur la vente internationale de marchandises sur les droits français et allemand, par Lise Koroma
Soumis le 30/03/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... comparée, Droit privé comparé et européen, collection dirigée par Bénédicte Fauvarque-Cosson, Volume ... au droit interne de la vente, Université de Poitiers collection de la faculté de droit et des sciences sociales, ...
A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... ministre de la Justice, La documentation française, Collection des rapports officiels, fév. 2008. ... ministre de la Justice, La documentation française, Collection des rapports officiels, fév. 2008, p. 57. [18] ... Mot-clés: