Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?

... L’œuvre a tellement choqué le public qu’elle n’a été jouée que huit fois avant de disparaitre du ... originelle n’a été jouée que huit fois, comment peut-elle avoir été retenue dans l’histoire au point ... compagnie et de Bronislava Nijinska, sœur de Nijinsky et elle-même chorégraphe pour les Ballets Russes. La partition ...

Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.

... Jean Dutourd. Si la rigueur s’oppose à la corruption, elle permet aussi de combattre ce fléau, comme le prouvent ... est entrée en vigueur et a eu un impact international. Elle a dominé l’application internationale de la lutte ... plus restrictif quant à aux infractions pour lesquelles elle est disponible. En effet, alors qu’un DPA peut avoir ...

Le principe de sécurité juridique à l’épreuve des juges constitutionnels: une étude comparative entre l’Allemagne et la France à partir de la décision rendue par la Bundesverfassungsgericht le 08.12.2006

... Cette « clause nationale » ( Inlandsklausel ), comme elle était surnommée, fut finalement supprimée par le législateur suite au constat qu’elle fut utilisée par de nombreux nouveaux citoyens afin de ... loi ? Et qui plus est, comment cette conciliation se fait-elle de part et d’autre du Rhin ?           A la ...

La copie cache dans le droit européen du droit d’auteur par Guillaume Prouteau

... à cette copie soit terminée et ce jusqu’à ce qu’elle soit ultérieurement effacée par d’autres données et ... de la copie en cache La directive 2001/29/CE, lorsqu’elle fait mention du droit de reproduction dans son article ... il fut déterminé que la mise en cache si temporaire soit elle ne pouvait constituer une composante essentielle du ...

Le Petit Prince expliqué aux adultes

... un jour, une rose apparait venant d’on ne sait où.   Elle n’avait d’abord rien de particulier, mais elle s’est ensuite épanouie en une magnifique fleur. Notre petit prince a pris soin d’elle et elle lui tenait compagnie. Pourtant, ils étaient ...

Aux frontières du droit fondamental à la vie, les questions de l´avortement et de l´euthanasie dans le système international, européen et interne, par Mathilde Groazil 

... volontaire de grossesse (IVG), une femme porte-t-elle atteinte à la vie d’un enfant conçu mais non encore ... faveur de la législation d’un Etat sur l’avortement, elle souligne par le biais de différentes jurisprudences : ... dans la jurisprudence VO c. France du 8 juillet 2004, elle insiste sur le fait que le point de départ de la vie ...

CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.

... d’expression), simplement que la forme sous laquelle elle est communiquée soit perceptible par les sens (Cass. ... l’œuvre. La communication peut être éphémère, mais elle doit être suffisamment perceptible pour que l’œuvre ... américain. Si l’œuvre n’est pas fixée et si elle se révèle trop éphémère pour être perçue, ...

La loi SB 1070 en Arizona : le fragile équilibre entre la régulation de l’immigration et le risque de profilage racial.

... d’égalité que cette loi est la plus critiquable : elle semble ouvrir la porte à la pratique discriminatoire du ... de suprématie du droit fédéral. Alors que la France a elle aussi été récemment sujette à controverse à propos ... autant, le problème majeur de la loi d’Arizona est qu’elle n’indique pas quels autres critères que la race ...

La crise, un jeu?

... la « théorie des jeux » n'est que pragmatique. Elle permet d’évaluer la performance d’un droit plutôt ... proches, pourquoi la « théorie des jeux » apparaît-elle comme une perversion du droit régalien dont elle est le fruit ? Et comment permet-elle de comprendre ...

Le maintien des sociétés restructurées dans les groupes de sociétés en droits fiscaux français et russe : commentaire de la loi fédérale de la Fédération de Russie n°325 du 28 novembre 2015

... inclusion obligatoire de la société restructurée si elle remplit les conditions prévues par l'article 25.2 du ... d'une société influe sur le maintien du groupe dont elle fait partie. Afin de mieux aborder la question, il est ... concernant sont entrées en vigueur 1er janvier 2012 3 . Elle est définie comme une « union volontaire de ...