Article 34.2 de la nouvelle loi espagnole d’arbitrage 60/2003 du 23 Décembre - Par Claire-Sophie Reydellet
... 2005 • Jean-Michel JACQUET Le contrat international, Dalloz 1992 • Fernando MANTILLA-SERRANO, ley de arbitraje ...La lutte contre la discrimination dans la ville de New York et en France, le cas de la discrimination capillaire
... Pénal Articles 225-1; 225-1-1; 225-1-2; 225-2 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1642 Site ... Mot-clés: Discrimination / cheveux / New York / France / human rights / américain / travail / emploi
L'Expo Peyo
... le 28 octobre ! Pour plus de renseignements : https://www.cwb.fr/agenda/expo-peyo Comptes rendus d'expositions ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
La diversité de genre au sein des conseils d'administration: Analyse comparative en droit français et en droit espagnol
... conseils d’administration et de surveillance, Recueil Dalloz 2010, p.599. B.FRANÇOIS, Troisième rapport annuel ... Mot-clés:
Commentaire de l’arrêt Willis v. Westerfield (Cour Suprême de l’Indiana, 5 janvier 2006) : étude comparée de la responsabilité du défendeur en cas d’accident de la circulation en droit français et en droit de la Common Law (Etats-Unis)
... l’obligation de minimiser son dommage ? », Recueil Dalloz 2009, p. 1114 Droit de la responsabilité MBDE ... Mot-clés:
La responsabilité du dirigeant envers la société pour les dommages qu'il a causés en droits français et russe : commentaire du point 26 de la décision du Plenum de la Cour suprême de la Fédération de Russie n°25 du 23 juin 2015
... MERLE, Droit commercial : Sociétés commerciales , Dalloz, 18e édition, 2015. Maurice COZIAN, Alain VIANDIER et ...La procédure de récusation de l’arbitre en droit français et allemand, par Emmanuelle Defiez
... Mélanges Pierre Drai – Le juge entre deux millénaires, Dalloz, 2000, p. 161 et s. Eric Loquin, Jurisclasseur ...Un jeu vidéo peut-il bénéficier d’une protection automatique partout dans le monde ? par Christiana MAROSE
Mot-clés: Protection internationale / Protection automatique / Logiciel / Jeu vidéo / Droit dauteur / brevet
Commentaire de la décision Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993)
... internet http://redistricting.lls.edu/where.php http://www.redistrictinginamerica.org/shaw/ [1] Gomillion v. ... Mot-clés: