Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... sur son site via ce lien : https://hortensebelhote.com/agenda/ © Centre chorégraphique national de Grenoble ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... owns the Movie? , UCLAELR, 7 UCLA Ent. L. Rev. 1, Westlaw.com). Pour les tribunaux cette doctrine du Work-for-hire ... de l'oeuvre de bénéficier de ce régime. 1 http://www.unesco.org/fileadmin/MULTIMEDIA ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
A propos de la Constitution américaine et de la ‘Dormant Commerce Clause’ : une analyse des relations entre régulation du commerce et santé publique à la lumière du droit européen des libertés de circulation, par Victor Grandaubert
... v. N.Y. State Liquor Auth. [1986] Louisiana Public Service Com’n v. FCC [1986] C. District Court des Etats-Unis ...Coopération judiciaire entre droit allemand, français et communautaire par Charlotte Masson
Soumis le 20/01/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... et idem ci-dessous (11) Aubin et Itraco, civ. 1ère, et com., 28 juin 2005; solution récemment confirmée par Funk ... ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2009:0262:FIN:... , point 3.1. de la résolution). (21) ...
Mot-clés:
La transposition des directives fixant la durée de protection du droit d’auteur : étude comparée des systèmes français, espagnols et allemands par Constance LINEL
... et de certains droits voisins Sites internet : - http://www.p-s.fr/index.php?tag/duree - ...Retraits frauduleux d’argent : quand les vraisemblances servent la banque ! – par Jean-Baptiste Lhuillier
... de billets par M. Cabrillac et B. Teyssié, RTD. com. 1988, n° 11, p. 269 ; rapportée par E. A. CAPRIOLI, ... Mot-clés: Vraisemblance / Présomption / charge de la preuve / Carte bancaire / Anscheinsbeweis / Allemagne
Google passe à la caisse… Des cookies à 22.5 millions de Dollars ! Par Suzanne Vergnolle
Soumis le 15/04/2013 par Suzanne Vergnolle dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... européen de protection des données personnelles, COM(2012)0011 – C7-0025/2012 – 2012/0011(COD). Opinion ... électronique et propriétés intellectuelles », RTD Com. 2006 p.1, 15 mars 2006. THIEFFRY P., « L’emergence ...
Mot-clés: Vie privée / informatique / Google / FTC / Federal Trade Commission / Droit des données personnelles / données personnelles / décision administrative / Cookies
Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis
... à confusion: dans l’affaire Perfect 10, Inc v. Amazon.com, [11] une cour fédérale américaine a refusé de ... 2016, chap. 431. J. P. Quintais, Copyright in the Age of Online Access , Wolters Kluwer, Information Law Series, 2017, ... C‑306/05. [15] J. P. Quintais, Copyright in the Age of Online Access , Wolters Kluwer, Information Law Series, 2017, ... Mot-clés: lien hypertexte / hyperlien / internet / communication au public / Droit d’auteur / Copyright / hébergeur / Safe Harbor / Responsabilité
Bilan de la pratique du mandat d’arrêt européen, par Laura Pivette (9/4/2013)
Soumis le 05/09/2012 par Laura Pivette dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2011:0175:FIN:FR:PDF ...