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Lutte contre la discrimination : le cas Allemand.

Soumis le 17/12/2014 par Oumar Diallo dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Mot-clés: Lutte contre la discrimination / discrimination positive / discrimination indirecte / Discrimination / Allemagne / AGG

Lutte contre les discriminations aux Etats-Unis

Soumis le 15/12/2014 par Pauline Sauvadet dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Mot-clés:

La lutte contre les discriminations au Royaume-Uni

Soumis le 15/12/2014 par Cecile Faverdin dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Mot-clés: Royaume-Uni / lutte contre les discriminations / discrimination positive / discrimination indirecte / Discrimination

Le Mobbing, pilier de la lutte contre les risques psychosociaux en droit allemand

Soumis le 26/11/2014 par Charles Walleit dans MBDE / Droit du travail
Mot-clés:

Commentaire du jugement du tribunal fédéral du travail allemand du 5 mars 2013 , posant la validité des limites d’âges dans les accords d’entreprise - Victoria Roux

Soumis le 04/11/2014 par Victoria Roux dans MBDE / Droit du travail
Mot-clés:

L’élection des membres du conseil d’administration à la majorité absolue : analyse comparée des récentes évolutions du droit du Delaware

Soumis le 17/09/2014 par Edouard Bourguet dans MBDE / Corporate governance
Mot-clés: scrutin à la majorité relative / pouvoir du board de refuser la démission / Nomination des administrateurs / majorité absolue / holdover rule

Le débat sur le travail dominical en France et en Allemagne

Soumis le 10/09/2014 par Sophie Grojsman dans MBDE / Droit du travail
Mot-clés: Travail domical / santé et effectivité au travail / repos hebdomadaire / protection des intérêts du salarié / loi sur le temps de travail / dérogations

« Les poulets hors de la manifestation !» : Commentaire de la décision de la Cour constitutionnelle fédérale allemande rendue le 21 juin 2014, par Pierre-Henri Boll et Betty Ngoto

Soumis le 09/09/2014 par Betty Ngoto dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Mot-clés: Versammlungsfreiheit / présence policière / manifestation / liberté de manifestation / Cour constitutionnelle fédérale allemande / Bundesverfassungsgericht / article 8 Loi Fondamentale / Allemagne

L’utilisation de smartphone privé sur le lieu de travail

Soumis le 02/09/2014 par Lionel Pateyron dans MBDE / Droit du travail
Mot-clés: Vie privée du salarié / vie personnelle / smartphone / Droit allemand / BYOD

La régulation des salaires suite à l’accord de coalition

Soumis le 02/09/2014 par Lionel Pateyron dans MBDE / Droit du travail
Mot-clés: Salaire minimum / Koalitionsvertrag / Droit allemand