L’évolution de la liberté de la presse aux Etats-Unis et en France : comment en fixer les limites sans la menacer ? par Maelys Herbere
... cas d’abus. Il serait donc intéressant de comparer ces deux systèmes juridiques afin de voire si l’un est plus ... peut-elle rencontrer certaines limites dans chacun des deux pays? Cette analyse comparative va permette de ... néanmoins menacée et connait quelques dérives dans les deux pays. Aux Etats-Unis tout comme en France, la liberté ... Mot-clés: secret professionnel / protection des sources / liberté de la presse / journalisme / Etats-Unis
La prise en considération de la situation grecque en matière d’asile par le juge constitutionnel allemand : vers une véritable collaboration européenne entre les autorités étatiques en charge de l’immigration ? par Stéphane ENAULT
Soumis le 30/04/2011 par Stephane Enault dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... la suspension de toute réadmission vers la Grèce pendant au moins une année. Parmi eux, on compte notamment ... les relations interdépendantes qu’entretiennent les deux ordres juridiques européens. Cependant, le ... nous le montre le jugement du tribunal administratif de Paris rendu le 26 janvier dernier. Le juge des référés du ...
Mot-clés: immigration / Europe
LE HARCELEMENT SEXUEL AU TRAVAIL EN DROITS FRANÇAIS ET ITALIEN AU REGARD DE LA CONVENTION N° 190 OIT SUR LA VIOLENCE ET LE HARCELEMENT
... sur le traitement législatif de cette infraction de deux Etats membres de l’OIT : l’Italie et la France. ... en vigueur de la Convention n. 190 OIT dans les deux pays (I), avant de déterminer ensuite l’apport ... existe. A bien regarder, il y a une superposition de deux définitions : celle issue du code du travail et celle ...Le profilage ethnique : outil « efficace » pour le Tribunal Constitutionnel espagnol, discrimination raciale pour le Comité de l’ONU (STC 13/2001, arrêt Rosalind Williams Lecraft)
... objective apparente. Le Tribunal de Grande Instance de Paris a débouté la demande des plaignants. Ceux-ci ont ... appel de la décision devant la Cour d’Appel de Paris (le prononcé du délibéré est prévu pour le 24 juin ... des violations de droits fondamentaux des personnes, deux solutions majeures sont mises en avant, au niveau ...A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... pour les Etats-Unis et de 8% pour l’Union européenne. Pendant que l’Administration Clinton négociait le ... ratifier des traités, sous réserve d'un vote positif des deux tiers des Sénateurs présents. Or une opposition de 95 ... ils sont à ce jour, avec l'Australie, l’un des deux seuls pays industrialisés qui ne sont pas parties au ...
Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... fait valeur légale. Par ailleurs, la cour d’appel de Paris a fait entendre qu’une société qui reçoit les ... Exchanging, or Using Virtual Currencies , 2013). Les deux défis majeurs pour réguler les monnaies virtuelles ... opérationnelles du site ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ...Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite chez vous pour les fêtes …
... Burton. Comment parvenir à faire dialoguer, voire réunir deux univers à priori si différents ? Diversité et ... détester. L’ensemble du film s’articule autour de deux niveaux de lecture dans le but de toucher un large ... et le public quel qu’il soit est surement l’un des paris les plus réussis du film. Cela participe à faire du ...La sanction du contenu haineux en France et en Allemagne : vers une responsabilisation efficace des hébergeurs de réseaux sociaux ? (Par Tiphaine Chellabi)
... de la lutte contre la haine en ligne dans ces deux pays (II). I - La sanction du contenu haineux : une ... quant à lui également aux plateformes ayant moins de deux millions d’utilisateurs (articles 3d à 3f NetzDG ... de la lutte contre la haine en ligne est limitée dans ces deux pays en raison de trois facteurs : l’absence de ... Mot-clés: Contenus haineux; réseaux sociaux
Commentaire du projet de loi portant modification de la loi allemande relative au travail intérimaire – Arbeitnehmerüberlassungsgesetz- par Margot Charrier
... se distingue du droit français puisqu’il est divisé en deux types de travail temporaire : la « echtes ... 4 et 5 I Nr.3 AÜG) d’une relation durable qui subsiste pendant le temps où le salarié travaille dans ... grande libéralité du système allemand, système qui a pendant longtemps fait la « promotion du travail ...Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
... monstre. Médusa, pour recontextualiser, est la sœur de deux autres gorgones, Sthéno et Euryale. Elle est la fille ... Mosconi Malherbe, que Médusa aurait été reine de Corse pendant 28 ans, et aurait sauvé la Corse et la Sardaigne des ... quelque pouvoir surnaturel. J’aperçois alternativement deux moines debout, d’une taille gigantesque ; un évêque ... Mot-clés: