Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la cour d'assises de Paris (14 mars 2014) concernant les affaires Rwabukombe et Simbikangwa : comparaison des régimes allemand et français de répression du génocide
... aucun des ces deux systèmes juridiques n'a permis de faire condamner M. Simbikangwa ou M. Rwabukombe en tant ... Ainsi, les génocides culturel et politique peuvent faire l'objet de condamnations en droit français, ce qui est ... de Paris, 14 mars 2014 http://proces-genocide-rwanda.fr/wp-content/uploads/2014/04/scan005.pdf . Décisions ... Mot-clés: Rwanda / peines d'emprisonnement / génocide / France / droit pénal interne / Droit pénal international / complicité / competence universelle / Auteur / Allemagne
Analyse comparative de l’appréciation de la prohibition des clauses léonines concernant les promesses de rachat de titres à prix fixe ou à prix plancher en droit français et en droit italien : de la rigueur à la souplesse.
... associé acquiert des parts ou des actions, il peut se faire consentir par les autres associés une promesse ... en exergue pour la première fois qu’il convient de faire une appréciation au cas par cas laissant ainsi tomber ...Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... « Mais s’agit-il encore de propriété au sens classique du terme » s’interroge Christophe Caron ? La ... choses immatérielles. Cependant il est intéressant de faire des parallèles entre les arguments développés par le ... de la propriété intellectuelle. C’est ce que semble faire l’avant projet de réforme du droit des biens de ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon
... se passe dans son pays. Ces apartés fréquents peuvent faire perdre le fil de la pièce. La prise de position de la ... rappelle à quel point le théâtre est à-même de nous faire vivre des moments d’une grande intensité. La pièce ... Mot-clés: Théâtre du soleil
Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... il ne s’agit pas de montrer le sujet. Il s’agit d’en faire une photographie, et pour cela, il faut un cadre, un ... le Sel de la Terre , Salgado explique qu’il aurait pu faire un ouvrage proposant des photographies de la planète ... cette dignité. Il affirme lui-même rechercher à la faire valoir et c’est vraiment ce que je ressens lorsque je ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies